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21/01/2002 - Circulaire - L'accueil, l'orientation et l'insertion des élèves primo-arrivants dans les établissements d'enseignement secondaire ordinaire
27/07/2001 - Circulaire - Arrêté du Gouvernement relatif aux modalités de rémunération et d'exercice de la fonction de maîtres de stage et à l'établissement d'accords de collaboration entre les Hautes écoles des établissements d'enseignement fondamental et d'enseignement secondaire, ordinaire, spécial et de promotion sociale, organisés ou subventionnés par la Communauté française définis dans le décret définissant la formation initiale des instituteurs et des régents
19/07/2001 - Circulaire relative à la photographie des élèves dans les établissements d'enseignement organisés par la Communauté française
19/07/2001 - Circulaire - L'accueil, l'orientation et l'insertion des élèves primo-arrivants dans les établissements d'enseignement ordinaire maternel et primaire
25/05/2001 - Circulaire - Appel à projets pour la formation des délégués d'élèves au sein des établissements d'enseignement secondaire ordinaire (année scolaire 2001-2002)
23/04/2001 - Circulaire - Lutte contre les assuétudes dans les établissements d'enseignement en Communauté française
11/04/2001 - Circulaire - Affectation à titre complémentaire et extension de la nomination à titre définitif
08/03/2001 - Circulaire - Agent P.T.P. (Programme de Transition Professionnelle) - Demande réservée aux établissements ou implantations de l'enseignement fondamental ordinaire et spécial de la région wallonne
22/02/2001 - Circulaire - Agent P.T.P. (programme de Transition Professionnelle - Demande réservée aux établissements ou implantations de l'enseignement fondamental ordinaire et spécial de la Région wallonne
19/01/2000 - Circulaire - Sécurité : Inventaire de l'asbeste (amiante) - Application du règlement général pour la Protection du Travail dans les établissements d'enseignement et assimilés organisés par la Communauté française
10/01/2000 - Circulaire - Attestations à compléter
28/06/1999 - Circulaire - Organisation et fonctionnement des Comités de concertation de base destinés au personnel directeur et enseignant, au personnel auxiliaire d'éducation, au personnel paramédical des établissements scolaires et assimilés organisés par la Communauté française et installés dans ceux-ci
30/03/1999 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Modalités d'exemption du droit d'inscription des membres du personnel des établissements d'enseignement s'inscrivant dans les formations de l'enseignement de promotion sociale
12/05/1998 - Circulaire - Application du Règlement général pour la Protection du Travail dans les établissements d'enseignement et assimilés organisés par la Communauté française - Inventaire de l'asbeste (amiante)
15/12/1997 - Circulaire - Organisation et fonctionnement des Comités de concertation de base destinés tant au personnel enseignant qu'aux personnels administratif, de maîtrise, gens de métier et de service installés dans les établissements d'enseignement organisé par la Communauté française - En annexe : avis du 27 octobre 1997 relatif à la représentativité d'organisations syndicales dans certains comités de secteur - Nouvelle liste des organisations syndicales qui sont représentatives pour siéger dans les comités de secteur V, VI, IX, X, et XIX ainsi que dans les comités de concertation correspondants (liste visée aux articles 62 et 63, alinéa 3, de l'arrêté royal du 28 septembre 1984 portant exécution de la loi du 19 décembre 1974 organisant les relations entre les autorités publiques et les syndicats des agents relevant de ces autorités) M.B. 18-11-97
27/08/1997 - Circulaire - Dispositions réglementaires consécutives à l'entrée en vigueur du Décret du 24 juillet 1997 qui définit les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organise les structures propres à les atteindre dans les domaines des inscriptions, des exclusions, des absences injustifiées, des sanctions disciplinaires et de la gratuité de l'enseignement, et concernant l'enseignement subventionné par la Communauté française
27/08/1997 - Circulaire - Des inscriptions, des exclusions, des absences injustifiées, de la gratuité - Actualisation des dispositions réglementaires consécutives à l'entrée en vigueur du décret du 24 juillet 1997 définissant "les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre [La présente circulaire abroge toutes les circulaires antérieures sur ces sujets (Communauté française)]
01/06/1995 - Circulaire - Mise en oeuvre du programme SOCRATES de l'Union européenne et appel aux candidatures pour les partenariats scolaires, les visites préparatoires d'enseignants, les visites d'étude de chefs d'établissements, les échanges d'enseignants (ex-action TEX), l'accueil d'assistants de langues
24/03/1995 - Circulaire - Règlement d'ordre intérieur de base applicable aux établissements d'enseignement secondaire de plein exercice de la Communauté française en ce compris à l'enseignement professionnel complémentaire - Article 7
25/01/1995 - Circulaire - Exonération du paiement de la redevance télévision pour appareils installés dans les établissements d'enseignement secondaire subventionnés
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