- Circulaire - L'accueil, l'orientation et l'insertion des élèves primo-arrivants dans les établissements d'enseignement ordinaire maternel et primaire

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31139
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Référence
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Validité
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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
Fond
(61)
Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enfance, chargé de l'enseignement fondamental, de l'accueil et des missions confiées à - Jean-Marc NOLLET
Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Fondamental
Est modifié par

-

Est abrogé par

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Modifie

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Abroge
25045 [26/05/2000]
Circulaire - Adaptation à la langue de l'enseignement (année scolaire 2000-2001)
Type : Abrogation
Textes de référence
25914 [14/06/2001]
Décret visant à l'insertion des élèves primo-arrivants dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française
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