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08/11/2005 - Circulaire - Informations à communiquer aux membres de l'Inspection par les chefs d'établissements d'enseignement secondaire de plein exercice et d'enseignement secondaire à horaire réduit ou en alternance
04/10/2005 - Circulaire 1243 - Nouvelles dispositions concernant les emplois de concierge au sein des Etablissements d'enseignement et des Centres psycho-médico-sociaux organisés par la Communauté française
28/09/2005 - Circulaire - Nominations dans un emploi complémentaire de sous-directeur dans les établissements d'enseignement secondaire bénéficiant de mesures de discriminations positives
23/09/2005 - Circulaire - Personnel administratif des établissements d'enseignement subventionné par la Communauté française - Dispositions relatives à l'octroi d'un congé pour exercer provisoirement une autre fonction dans l'enseignement, autre que l'enseignement universitaire
21/09/2005 - Circulaire 1232 - Application des décrets 12 juillet 2001 et 28 avril 2004 relatifs aux dotations et subventions de fonctionnement des établissements d'enseignement fondamental et secondaire
02/09/2005 - Circulaire - Etablissements d'enseignement organisé par la Communauté française - Plan interne d'urgence nucléaire [Gestion des risques nucléaires par les établissements d'enseignement organisé par la FWB]
26/08/2005 - Circulaire - Modification à l'A.R. du 15 avril 1958 (article 17) portant statut pécuniaire du personnel enseignant, scientifique et assimilé du Ministère de l'Instruction publique ; Modification à l'A.R. du 1er décembre 1970 (article 14) fixant le statut pécuniaire du personnel administratif , du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, artistique et normal de l'Etat. Décret du 4 mai 2005 portant exécution du protocole d'accord du 7 avril 2004 entre le Gouvernement de la Communauté française et les organisations syndicales représentatives au sein du Comité de négociation de secteur IX et du Comité des services publics provinciaux et locaux
16/08/2005 - Circulaire - 1) Modification à l'AR du 18 avril 1958 (article 17) portant statut pécuniaire du personnel enseignant, scientifique et assimilé du Ministère de l'Instruction publique; 2) Modification à l'A.R. du 1er décembre 1970 (article 14) fixant le statut pécuniaire du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, artistique et normal de l'Etat; 3) Décret du 4 mai 2005
25/07/2005 - Circulaire - Erratum: Organisation de la rentrée scolaire/académique 2005/2006 des membres des personnels directeur et enseignant, auxiliaire d'éducation, paramédical, social et psychologique des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française
25/07/2005 - Circulaire 1190 - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française - Dispositions relatives à la désignation des membres du personnel ouvrier et à l'octroi d'un congé pour exercer provisoirement une autre fonction dans l'enseignement, autre que l'enseignement universitaire aux membres du personnel administratif et aux membres du personnel ouvrier
17/06/2005 - Circulaire - Organisation de la rentrée scolaire 2005/2006 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d'éducation des établissements d'enseignement de promotion sociale organisé par la Communauté française
17/06/2005 - Circulaire - Organisation de la rentrée scolaire 2005/2006 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d'éducation, paramédical, social et psychologique des établissements d'enseignement obligatoire organisé par la Communauté française
02/06/2005 - Circulaire - Délégation des formations en cours de carrière du niveau «établissement» au Service général des Affaires pédagogiques et du pilotage du Réseau d'enseignement organisé par la Communauté française pour les établissements de l'enseignement secondaire ordinaire organisé par la Communauté française
26/05/2005 - Circulaire 1130 - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé subventionnés - Année scolaire 2005-2006
25/05/2005 - Circulaire - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française - Année scolaire 2005-2006 : Procédures applicables en matière de désignations et licenciements
03/05/2005 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé organisé par la Communauté française - Enseignement de forme 1 - Organisation, projet d'établissement, horaire hebdomadaire, plan individuel d'apprentissage, éléments d'évaluation, collaboration à développer (283/2005/257)
12/04/2005 - Circulaire relative à la photographie des élèves dans les établissements d'enseignement organisés par la Communauté française
01/10/2004 - Circulaire - Règlement d'ordre intérieur des établissements d'enseignement obligatoire organisés par la Communauté française
06/08/2004 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé subventionnés - Changement de numéro de fax
14/07/2004 - Circulaire - Organisation de la rentrée scolaire des membres des personnels directeur et enseignant, d'auxiliaire d'éducation, paramédical, social et psychologique des établissements d'enseignement obligatoire organisé par la Communauté française
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