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19/06/2002 - Circulaire - Enseignement spécial organisé par la Communauté française - Homes d'accueil permanent. Année scolaire 2002-2003 - Circulaire 7 - Vol. 1
13/06/2002 - Circulaire - Décisions des conseils de classe - Modifications apportées à l'arrêté royal du 29 juin 1984 relatif à l'enseignement secondaire et à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 22 octobre 1998 relatif aux attestations et certificats délivrés dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
10/06/2002 - Circulaire - Adaptation du prix de la pension dans les internats organisés par la Communauté française - Année scolaire 2002-2003
24/04/2002 - Circulaire - Jury de la Communauté française chargé de conférer le diplôme de professeur d'éducation musicale dans les établissements d'enseignement secondaire et d'enseignement supérieur pédagogique de type court - Session 2002 - Appel aux candidats
05/04/2002 - Circulaire - Accord de coopération entre la Communauté française et la Région wallonne relatif aux programmes d'immersion linguistique : 2è appel à projets
19/03/2002 - Circulaire - Rémunération des maîtres de stage dans l'enseignement fondamental et dans l'enseignement secondaire, ordinaire, spécial et de promotion sociale, organisés ou subventionnés par la Communauté française - Informations complémentaires - Année 2001-2002
25/02/2002 - Circulaire - Rémunération des maîtres de stage dans l'enseignement fondamental et dans l'enseignement secondaire, ordinaire, spécial et de promotion sociale, organisés ou subventionnés par la Communauté française
19/02/2002 - Circulaire - Commission chargée de l'organisation des examens linguistiques dans l'enseignement de régime français. Appel aux candidats pour la session 2002
11/02/2002 - Circulaire - Jury de la Communauté française chargé de conférer le diplôme de professeur de sténographie et de dactylographie - traitement de texte dans les établissements d'enseignement secondaire et d'enseignement supérieur de type court de la Communauté française - Appel aux candidats
06/12/2001 - Circulaire - Transformation d'une option et sauvegarde de la situation des membres du personnel visés à l'article 14 de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 30 mars 2000 modifiant le répertoire des options de base dans l'enseignement secondaire et les dispositions réglementaires applicables à leur programmation
30/11/2001 - Circulaire - Les Conseils de participation dans l'enseignement secondaire ordinaire et dans l'enseignement primaire et secondaire spécial subventionnés par la Communauté française
30/11/2001 - Circulaire - Les Conseils de participation dans l'enseignement secondaire ordinaire et dans l'enseignement primaire et secondaire spécial. Enseignement organisé par la Communauté française
19/11/2001 - Circulaire - Organisation de l'examen de français au 3e degré de l'enseignement secondaire général et technique de transition
03/10/2001 - Circulaire - Enseignement obligatoire organisé par la Communauté française. Organisation et compétences territoriales des membres du Service de vérification en vigueur à partir du 1er octobre 2001
21/08/2001 - Circulaire - Fête de la Communauté française de Belgique du 27 septembre 2001. Pavoisement des bâtiments scolaires
27/07/2001 - Circulaire - Arrêté du Gouvernement relatif aux modalités de rémunération et d'exercice de la fonction de maîtres de stage et à l'établissement d'accords de collaboration entre les Hautes écoles des établissements d'enseignement fondamental et d'enseignement secondaire, ordinaire, spécial et de promotion sociale, organisés ou subventionnés par la Communauté française définis dans le décret définissant la formation initiale des instituteurs et des régents
25/07/2001 - Circulaire - Procédure d'octroi d'une intervention financière de la Communauté française dans le cadre du programme de travaux de première nécessité en faveur des bâtiments scolaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire organisé ou subventionné par la Communauté française
19/07/2001 - Circulaire relative à la photographie des élèves dans les établissements d'enseignement organisés par la Communauté française
11/06/2001 - Circulaire - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant application de l'article 20quinquies de la loi du 6 juillet 1970 sur l'enseignement spécial et intégré
11/06/2001 - Circulaire - Modalités d'utilisation des nouveaux bulletins destinés aux élèves de l'enseignement primaire organisé par la Communauté française
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