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08/06/2011 - Circulaire 3603 - Enseignement supérieur de promotion sociale - Crédits associés aux unités de formation constitutives de sections visées à l'article 2 de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 27 mai 2009 modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 9 juillet 2004 relatif aux dossiers pédagogiques des sections et unités de formation de l'enseignement de promotion sociale de régime 1
31/01/2011 - Circulaire - Arrêté royal du 25 octobre 1971 fixant le statut des maîtres de religion, des professeurs de religion et des inspecteurs de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique des établissements de la Communauté française - Article 22 ter : Extension de la nomination à titre définitif et affectation à titre complémentaire (Réseau : CF)
31/01/2011 - Circulaire - Arrêté royal du 25 octobre 1971 fixant le statut des maîtres de religion, des professeurs de religion et des inspecteurs de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique des établissements de la Communauté française - Article 22 bis : Complément de prestations (Réseau : CF)
31/01/2011 - Circulaire - Demande d'extension de la nomination à titre définitif et affectation à titre complémentaire - Application de l'article 45, § 2ter, de l'arrêté royal du 22 mars 1969 - Demande d'octroi d'un complément de prestations - Application de l'article 45 § 2bis, de l'arrêté royal du 22 mars 1969 (Réseau : CF)
31/01/2011 - Circulaire - Demande d'obtention d'un complément de prestations formulée par un membre du personnel désigné en qualité de temporaire prioritaire dans une fonction à prestations incomplètes - Application de l'article 37bis de l'arrêté royal du 22 mars 1969 (Réseau : CF)
14/01/2011 - Circulaire - Personnel administratif : Extension de la nomination à titre définitif [Membres du PERSONNEL ADMINISTRATIF titulaires d'une fonction à prestations incomplètes : EXTENSION DE LA NOMINATION A TITRE DEFINITIF ET AFFECTATION A TITRE COMPLEMENTAIRE (article 59 du décret du 12 mai 2004 fixant le statut des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisés par la Communauté française)] (Réseau : CF)
12/01/2011 - Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 440/09 du 13 janvier 2009 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
10/01/2011 - Circulaire - Arrêté royal du 25 octobre 1971 fixant le statut des maîtres de religion, des professeurs de religion et des inspecteurs de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique des établissements de la Communauté française - Article 22 quater : Changement d'affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d'une autre zone (Réseau : CF)
02/06/2010 - Circulaire - Cadastre portant sur la présence à l'Ecole des domaines culturels et artistiques
01/02/2010 - Circulaire - Demande d'extension de la nomination à titre définitif et affectation à titre complémentaire : Application de l'article 45, § 2ter, de l'arrêté royal du 22 mars 1969 - Demande d'octroi d'un complément de prestations : Application de l'article 45 § 2bis, de l'arrêté royal du 22 mars 1969 (Réseau : CF)
01/02/2010 - Circulaire - Demande d'obtention d'un complément de prestations formulée par un membre du personnel désigné en qualité de temporaire prioritaire dans une fonction à prestations incomplètes - Application de l'article 37bis de l'arrêté royal du 22 mars 1969 (Réseau : CF)
28/01/2010 - Circulaire - Arrêté royal du 25 octobre 1971 fixant le statut des maîtres de religion, des professeurs de religion et des inspecteurs de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique des établissements de la Communauté française - Article 22 bis : Complément de prestations (Réseau : CF)
28/01/2010 - Circulaire - Arrêté royal du 25 octobre 1971 fixant le statut des maîtres de religion, des professeurs de religion et des inspecteurs de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique des établissements de la Communauté française - Article 22 ter : Extension de la nomination à titre définitif et affectation à titre complémentaire (Réseau : CF)
07/01/2010 - Circulaire - Arrêté royal du 25 octobre 1971 fixant le statut des maîtres de religion, des professeurs de religion et des inspecteurs de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique des établissements de la Communauté française : Article 22 quater : Changement d'affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d'une autre zone (Réseau : CF)
06/01/2010 - Circulaire - Arrêté royal du 22 mars 1969 relatif au statut du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical - Changements d'affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d'une autre zone : - Article 48 : Fonctions de recrutement - Article 80 : Fonctions de sélection (Réseau : CF)
01/10/2009 - Circulaire - Nouvelle affectation dans une autre fonction de promotion (article 50§3 de l'arrêté du 22 mars 1969)
01/10/2009 - Circulaire - Changement d'affectation des membres du personnel nommés à une fonction de promotion (article 94 de l'arrêté du 22 mars 1969 )
23/06/2009 - Circulaire - Film «Home» de Yann Arthus-Bertrand
17/06/2009 - Circulaire 2753 - Protection de la maternité : 1. Article 53 de la loi du 6 mai 2009 portant des dispositions diverses 2. Loi-programme du 22 décembre 2008 3. Décret du 30 avril 2009 portant exécution du Protocole du 20 juin 2008 conclu pour la période 2009-2010 avec les organisations syndicales représentatives du secteur de l'enseignement
29/04/2009 - Circulaire - Interprétation de l'article 140, §1, alinéa 1 du Décret du 2 février 2007 fixant le statut des directeurs
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