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04/06/2014 - Circulaire 4861 - Rappel - Envois électroniques des fiches fiscales et formulaire de demande de prime syndicale du personnel de l'enseignement
09/09/2013 - Circulaire 4543 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, de la réaffectation et du rappel provisoire à l'activité pour les CPMS officiels subventionnés
09/09/2013 - Circulaire 4544 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, de la réaffectation et du rappel provisoire à l'activité pour les CPMS libres subventionnés
17/06/2013 - Circulaire - Médecine du Travail : Rappel des dispositions applicables dans les établissements relevant du Comité de secteur 17 du Ministère
28/03/2013 - Circulaire - Rappel des dispositions réglementaires relatives à l'organisation du «Certificat d'aptitudes pédagogiques» pour les candidats qui ne sont pas porteurs d'un diplôme de l'enseignement supérieur
06/03/2012 - Circulaire - Décret du 10 mars 2006 relatif aux statuts des maîtres de religion et professeurs de religion - Modalités d'application de l'article 20, §2 (preuves de pénurie) - Rappel (Réseau : OS)
25/05/2011 - Circulaire - Rappel de la Circulaire n°3516 du 29/03/2011 - Stage d'immersion linguistique en langue allemande à SAINT-VITH du 2 au 11 août 2011
12/03/2008 - Circulaire 2225 - Inventaire des situations d'occupation conjointe des bâtiments d'établissements d'enseignement par deux niveaux d'enseignement relevant du même pouvoir organisateur ou de pouvoirs organisateurs différents ou par des établissements d'enseignement et par des tiers - RAPPEL
26/02/2008 - Circulaire 2211 - Le permis d'environnement applicable aux installations de la Communauté française : RAPPEL
01/10/2007 - Circulaire de rappel relative à l'organisation d'"ateliers cuisine" et d'"ateliers du goût" à destination des établissements scolaires de la Communauté française
03/04/2007 - Circulaire - Etablissements d'enseignement organisé par la Communauté française - Rappel de certaines dispositions essentielles en matière de sécurité
12/07/2006 - Circulaire - Registre des produits. Rappel de la note de la Direction du SIPPT du 06/11/98 (Réf. 981169R9.988)
02/06/2006 - Circulaire 1481 - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service. Congés annuels de vacances : rappel des dispositions réglementaires applicables aux membres du personnel administratif et ouvrier
25/10/2004 - Circulaire 987 - Organismes chargés d'assurer la tutelle sanitaire des membres des personnels de l'enseignement organisé par la Communauté française - Rappel des règles essentielles
31/03/2004 - Circulaire - Ecoles supérieures des Arts - Rappel des règles relatives au recrutement
05/02/2004 - Circulaire - Programme européen SOCRATES/Comenius (partenariats scolaires - accueil d'assistants linguistiques) - Rappel de la date d'échéance (à partir du 9 février 2004)
24/10/2003 - Circulaire - Rappel des conditions d'admission de maintien et de passage dans l'enseignement spécial - Documents à tenir à la disposition du vérificateur - Année scolaire 2003-2004 (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécial - Année scolaire 2003-2004 - Volume 2 : Circulaire 15)
05/08/2003 - Circulaire - Annexe à la circulaire n° 504 du 24 mars 2003 - Centres psycho-médico-sociaux subventionnés - Rappel de la réglementation relative aux CPMS subventionnés libre et officiels
31/03/2003 - Circulaire - Sécurité : Rappel des dispositions relatives à la mise sur pied du plan global de prévention et du plan d'action annuel pour le Comité XVII
24/03/2003 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux subventionnés. Rappel de la réglementation relative aux C.P.M.S. subventionnés libres et officiels
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