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17/03/2016 - Circulaire 5660 - Déclaration de l'ancienneté de service acquise par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire officiel subventionné depuis le 01/09/2015 - Ne concerne pas l'enseignement spécialisé - Année scolaire 2016-2017 (Réseau : OS - Niveaux : FOND MAT ORD)[Remplace la circulaire 5202 du 16/03/2015]
11/01/2016 - Circulaire 5555 - Conventions relative à l'admission et à la sanction des études - Articles 10 à 12 de l'Arrêté du gouvernement de la Communauté Française du 29 septembre 2011 fixant les modalités de reconnaissance des capacités acquises pour l'accès aux études, le cours et la sanction de celles-ci dans l'enseignement de promotion sociale
06/07/2015 - Circulaire 5338 - Modèle des attestations et certificats sanctionnant les études dans l'enseignement secondaire en alternance
11/06/2015 - Circulaire 5287 - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice [Cette circulaire abroge la circulaire 4921 du 07/07/2014]
04/06/2015 - Circulaire 5277 - Programme d'aide à la rédaction des attestations de validation des Unités d'Acquis d'Apprentissage pour les options organisées en CPU
18/03/2015 - Circulaire 5209 - Erratum à la circulaire 5201 du 16/03/2015 relative à la déclaration de l'ancienneté de services acquise par les puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire depuis le 01/09/2014 - LC - Année scolaire 2015-2016
07/11/2014 - Circulaire 5055 - Convention relative à l'admission et à la sanction des études - Bachelier en comptabilité - Articles 10 à 12 de l'Arrêté du gouvernement de la communauté française du 29 septembre 2011 fixant les modalités de reconnaissance des capacités acquises pour l'accès aux études, le cours et la sanction de celles-ci dans l'enseignement de promotion sociale
02/07/2014 - Circulaire 4921 - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice [Cette circulaire abroge la circulaire n° 4461 du 18/06/2013]
12/06/2014 - Circulaire 4868 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission «Certification par unités d'acquis d'apprentissage»
07/03/2014 - Circulaire 4768 - Programme d'aide à la rédaction des attestations de validation des Unités d'Acquis d'Apprentissage pour les options organisées en CPU
06/03/2014 - Circulaire 4763 - Déclaration de l'ancienneté de services acquise par les puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire depuis le 01/09/2013 - LC (Réseau : LC - Niveaux : FOND MAT ORD)
06/03/2014 - Circulaire 4764 - Déclaration de l'ancienneté de services acquise par les puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire depuis le 01/09/2013 - LNC (Réseau : LNC - Niveaux : FOND MAT ORD)
22/04/2013 - Circulaire - Circulaire relative à l'organisation de la certification par unités d'acquis d'apprentissage (CPU) dans l'enseignement secondaire qualifiant et modifiant diverses dispositions relatives à l'enseignement obligatoire [Modifie le chapitre 7 de la circulaire n°4003 du 23 mai 2012]
28/03/2013 - Circulaire - Rappel des dispositions réglementaires relatives à l'organisation du «Certificat d'aptitudes pédagogiques» pour les candidats qui ne sont pas porteurs d'un diplôme de l'enseignement supérieur
12/03/2013 - Circulaire 4350 - Epreuves de qualification - Composition du jury de qualification - Certification [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire n° 3368 du 30 novembre 2010]
26/09/2011 - Circulaire 3736 - Valorisation de certaines prestations au titre d'expérience utile des membres du personnel de l'enseignement de la Communauté française - Expérience utile acquise pour moitié dans une fonction de la catégorie des membres du personnel directeur et enseignant - Dispense accordée à certains professeurs de pratique professionnelle
26/09/2007 - Circulaire 2055 - Modalités de reconnaissance, par le Conseil des études, des capacités acquises pour l'admission dans des unités de formation ou pour la sanction de celles-ci, conformément à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 29 juin 2004 pris en application de l'article 8 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion
15/12/2005 - Circulaire - Organisation du workshop "Education au développement durable : acquis, synergies et projets" le 25 janvier 2006, dans le cadre du "Plan d'appui scientifique à une politique de développement durable"
17/08/2005 - Circulaire - Circulaire 4/2005 - Règlement d'acquisition et d'attribution et code d'utilisation des téléphones cellulaires par le Ministère de la Communauté française
29/01/2002 - Circulaire - Internet, possibilité d'acquisition de matériels de type "router" pour les écoles. Transformation des liaisons informatiques I-line vers la technologie ADSL
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