Circulaires | Gallilex
  

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CIRCULAIRE | N°35050 |

- Circulaire 3033 - Vacances des membres du personnel de l'Enseignement et des Centres P.M.S. de la Communauté française - ETE 2010 (Réseau : CF)

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°33759 |

- Circulaire 2561 - Intervention de l'employeur dans les frais de déplacement en commun public et/ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°31915 |

- Circulaire 1869 - Personnel technique temporaire, stagiaire et définitif des centres psycho-médico-sociaux et personnel administratif et personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Evaluations

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°31175 |

- Circulaire 1188 - Modèle du protocole justificatif à délivrer par les centres psycho-médico-sociaux et les organismes habilités à délivrer le rapport d'inscription dans un des types d'enseignement spécialisé - Circulaire ministérielle modificative de celle du 14 mai 1995 concernant le même objet

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°27051 |

- Circulaire 401 - Centres psycho-médico-sociaux de la Communauté française - Promotion de la santé à l'école

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°25205 |

- Circulaire - Absences pour cause de maladie ou d'infirmité (ndlr : 2 dates pour la circulaire : 28/08 et 29/08/2000)

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°19288 |

- Circulaire - Contrôle pour maladie - Listings de Med Consult

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°18624 |

- Circulaire - Régime de vacances et congés - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française - Régime de vacances et congés : Année scolaire 1994-1995 [CPMS]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°18310 |

- Circulaire - Régime de vacances et congés - Année scolaire 1994-1995 [CPMS]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°17646 |

- Circulaire - Régime des vacances et congés - Année scolaire 1993-1994 [CPMS]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°15710 |

- Circulaire - Régime de vacances et congés - Année scolaire 1990-1991 [CPMS]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°15746 |

- Circulaire - Régime de vacances et congés - Année scolaire 1990-1991 [CPMS]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°14226 |

- Circulaire - Régime de vacances et congés - Année scolaire 1988-1989 [CPMS]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°11070 |

- Circulaire - Régime de vacances et congés - Année scolaire 1985-1986 [CPMS]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°1456 |

- Circulaire - Grèves dans les établissements d'enseignement, les centres psycho-médico-sociaux et les offices d'orientation scolaire et professionnelle

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
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