28 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
26/06/2015 - Circulaire 5327 - Fixation des tarifs journaliers et mensuels des pensions des élèves internes hébergés au sein des internats d'Enseignement fondamental et secondaire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles
26/06/2015 - Circulaire 5328 - Fixation des tarifs journaliers et mensuels des pensions des élèves internes hébergés au sein des internats, homes d'accueil et homes d'accueil permanent d'Enseignement spécialisé organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles
07/04/2015 - Circulaire 5229 - Fixation du prix des pensions des élèves internes hébergés au sein des internats et homes d'accueil de l'Enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles
03/12/1990 - Circulaire - Remboursement du prix de la pension dans les internats subventionnés
03/12/1990 - Circulaire - Remboursement du prix de la pension dans les internats annexés ou autonomes
10/09/1990 - Circulaire - Gestion des internats de la Communauté française relevant de l'Administration de l'Enseignement secondaire : Modalités de paiement et de remboursement
20/08/1990 - Circulaire - Montant du prix de la pension dans les internats
08/08/1990 - Circulaire - Recouvrement de la redevance pour la pension des élèves internes
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice