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15/06/2015 - Circulaire 5289 - Annulation de la partie de l'épreuve commune du CESS : HISTOIRE
10/02/2015 - Circulaire 5153 - Invitation aux réunions d'information pour les chefs d'établissements d'enseignement secondaire - Année scolaire 2014-2015 [Cette circulaire remplace la circulaire 3959 du 30/03/2012]
19/01/2015 - Circulaire 5126 - Dispositions relatives à l'épreuve externe certificative commune au terme de l'enseignement secondaire supérieur pour l'année scolaire 2014-2015 [Cette circulaire remplace la circulaire 4734 du 10/02/2014]
02/07/2014 - Circulaire 4921 - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice [Cette circulaire abroge la circulaire n° 4461 du 18/06/2013]
22/05/2014 - Circulaire 4844 - Nouvelle procédure d'édition des Certificats d'Enseignement Secondaire Supérieur de plein exercice et en alternance [Remplace la circulaire 4072 du 02/07/2012]
10/06/2013 - Circulaire 4446 - Modalités d'envoi sous format informatique des données reprises par les annexes A des procès-verbaux des délibérations relatives à l'octroi du CESS
28/03/2013 - Circulaire - Commande des formules de certificats d'enseignement secondaire supérieur de plein exercice et en alternance [Remplace la circulaire 3944 du 21/03/2012]
11/10/2012 - Circulaire 4178 - Délivrance, par les établissements d'enseignement de promotion sociale, du certificat correspondant au certificat d'enseignement secondaire supérieur (C.E.S.S.)
06/07/2012 - Circulaire - ERRATUM à la circulaire n°4056 du 18 juin 2012 relative à l'Organisation de la fin de l'année scolaire
18/06/2012 - Circulaire - Organisation de la fin de l'année scolaire
26/08/2005 - Circulaire - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice
09/06/2004 - Circulaire - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 22 octobre 1998 relatif aux attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice (A partir du 15 juin 2004)
07/01/1991 - Circulaire - Introduction des demandes d'équivalences en exécution de la loi du 19 mars 1971 et de l'arrêté royal du 20 juillet 1971 modifié par l'arrêté du 08 octobre 1973
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