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05/12/2025 - Circulaire 9625 - Projet pilote visant à renforcer les partenariats entre les écoles de l’enseignement qualifiant ordinaire, les entreprises locales et les opérateurs régionaux de la formation et de l'emploi - Appel à candidatures
01/12/2025 - Circulaire 9624 - 11e Appel à collaboration - Enseignement pour Adultes : créez, actualisez et mutualisez ! [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 6645 du 08/05/2018, 7407 du 17/12/2019, 7766 du 30/09/2020, 8639 du 17/06/2022, 8797 du 20/12/2022 et 9397 du 20/12/2024] [Cette circulaire complète la circulaire 9579 du 02/09/2025]
07/11/2025 - Circulaire 9618 - Appel à projets – Expérimentation d’outils d’intelligence artificielle (IA) en soutien aux apprentissages fondamentaux – lire, écrire, calculer
03/07/2025 - Circulaire 9540 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2025-2026 [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 9286 du 18/06/2024 et 9360 du 02/10/2024]
06/03/2025 - Circulaire 9453 - WBE-CPMS : Projet de Centre 2025-2030 [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7327 du 30/09/2019 et 7439 du 23/01/2020]
20/02/2025 - Circulaire 9442 - Programmation FSE+ 2021-2027 - Procédure de financement des formations organisées dans le cadre du projet «RÉINSERT» - ERRATUM
20/02/2025 - Circulaire 9443 - Financement des formations organisées dans le cadre du projet « AMIF : Migrer vers la langue française » - Fonds AMIF – ERRATUM
20/02/2025 - Circulaire 9444 - Programmation FSE + 2021-2027 : financement des unités d’enseignement organisées dans le cadre des projets «Qualification et alternance» et «Prêt.e à se former» - ERRATUM
29/01/2025 - Circulaire 9420 – Modernisation de l’équipement pédagogique dans l'enseignement secondaire qualifiant - Circulaire d'appel à projets 2024-2025 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9144 du 31/01/2024]
25/10/2024 - Circulaire 9374 - Recrutement d'un expert pédagogique et technique (H/F/X) / Chargé de mission dans le cadre du plan de relance européen consacré aux projets numériques de l’Enseignement de promotion sociale (EPS)
20/09/2024 - Circulaire 9355 - Recrutement d'un expert pédagogique et technique (H/F/X)/ Chargé de mission dans le cadre du plan de relance européen consacré aux projets numériques de l’Enseignement de promotion sociale (EPS)
19/09/2024 - Circulaire 9353 - Recrutement d'un Chargé de mission (H/F/X) dans le cadre du plan de relance européen consacré aux projets de l’Enseignement supérieur
28/06/2024 - Circulaire 9302 - Financement des formations organisées dans le cadre du projet « AMIF : Migrer vers la langue française » - Fonds AMIF [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6381 du 02/10/2017]
28/06/2024 - Circulaire 9301 - Programmation FSE+ 2021-2027 - Procédure de financement des formations organisées dans le cadre du projet « RÉINSERT » [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 5616 du 18/02/2016 et 6172 du 09/05/2017]
28/06/2024 - Circulaire 9303 - Programmation FSE + 2021-2027 : Financement des unités d'enseignement organisées dans le cadre des projets « Qualification et alternance » et « Prêt.e à se former » [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 5615 du 18/02/2016]
04/06/2024 - Circulaire 9271 - Plan d'investissement exceptionnel - Troisième appel à projets - Ouverture de la plateforme électronique [Plan d'investissement exceptionnel dans les bâtiments scolaires - Troisième appel à projets - Introduction des candidatures sur la plateforme électronique] [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 9213 du 29/03/2024]
30/05/2024 - Circulaire 9270 - Appels à projets dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes
29/03/2024 - Circulaire 9213 - Plan d'investissement exceptionnel - Troisième appel à projets
15/03/2024 - Circulaire 9197 - Appel à projets pour des activités scolaires d'éducation aux médias
05/02/2024 - Circulaire 9148 - Modernisation des équipements pédagogiques de pointe de l'enseignement qualifiant - Circulaire d'appel à projets à destination des écoles en charge d'un Centre de Technologies Avancées - Introduction d'un plan d'investissement révisé pour la période 2021-2027 [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7552 du 27/04/2020 et 8606 du 01/06/2022]
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