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CIRCULAIRE | N°40011 |

- Circulaire 4951 - Sport et études dans l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire remplace la circulaire 4507 du 21/08/2013]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°37587 |

- Circulaire - Procédure applicable au congé pour activités sportives

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°36813 |

- Circulaire - Sport et études dans l'enseignement secondaire
(Réseaux : CF/LS/OS)

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°36475 |

- Circulaire ministérielle - Circulaire n° 2010/MINFP/01 relative à l'octroi de dispense de service en faveur des sportifs de haut niveau, de leurs entraîneurs, des dirigeants de fédérations sportives et des arbitres internationaux

  • En vigueur
  • Circulaire ministérielle (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°31871 |

- Circulaire - Erratum à la circulaire 1823 "Sport et études dans l'enseignement secondaire" du 5 avril 2007

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°31838 |

- Circulaire - Sport et études dans l'enseignement secondaire

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
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