Circulaires

28/08/2025 - Circulaire 9573 - Rentrée scolaire 2025-2026 des membres du personnel de l'enseignement subventionné - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9332 du 02/08/2024]

13/05/2025 - Circulaire 9499 - WBE - Modalités d’envoi des documents de synthèse du traitement de la candidature en qualité de temporaire dans les fonctions de recrutement du personnel administratif dans les établissements de Wallonie-Bruxelles Enseignement (excepté les Hautes Ecoles et les Ecoles Supérieures des Arts) pour l’année scolaire 2025-2026

13/05/2025 - Circulaire 9500 - WBE - Modalités d’envoi des documents de synthèse relatifs aux candidatures dans un poste de puériculteur(trice) non statutaire dans les établissements d’enseignement maternel ordinaire organisés par Wallonie-Bruxelles Enseignement pour l’année scolaire 2025-2026

24/04/2025 - Circulaire 9494 - Enseignement organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement - Modalités d’envoi des documents de synthèses relatifs aux candidatures en qualité de temporaire dans les fonctions de maître et professeur de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique des établissements de Wallonie-Bruxelles Enseignement pour l’année scolaire 2025-2026

30/04/2021 - Circulaire 8075 - Covid-19 : Formations en cours de carrière - Enseignement fondamental - CPMS - Modalités concernant la fin de l'année scolaire
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7870 du 10/12/2020, 7927 du 22/01/2021, 7959 du 11/02/2021, 8039 du 29/03/2021 et 8071 du 28/04/2021]

08/05/2018 - Circulaire 6640 - Synthèse d'un certain nombre de modalités antérieures relative à l'organisation des cours de philosophie et de citoyenneté, des cours de religion et de morale à l'attention des établissements organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles en vue de la rentrée 2018-2019

09/03/2017 - Circulaire 6104 - Modalités d'inscription au module de formation «DI» dans le cadre de l'octroi du barème 501 à certains membres du personnel de l'enseignement de promotion sociale, pour l'année civile 2017

28/10/2016 - Circulaire 5940 - Modalités d'inscription au module de formation «DI» dans le cadre de l'octroi du barème 501 à certains membres du personnel de l'enseignement de promotion sociale, pour l'année scolaire 2016-2017

28/06/2016 - Circulaire 5784 - Actualisation de la circulaire n° 5778 relative aux modalités d'organisation de l'encadrement pédagogique alternatif en cas de demande de dispense des cours de religion et de morale dans l'enseignement secondaire pour l'année scolaire 2016-2017 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 5778 du 23/06/2016]

07/02/2014 - Circulaire 4726 - Déroulement du stage du directeur dans l'enseignement officiel subventionné : Accès, durée, modalités d'évaluation et voies de recours - dispositions nouvelles introduites par le décret du 17 octobre 2013 modifiant diverses dispositions en matière d'enseignement obligatoire et de promotion sociale (OS)

07/02/2014 - Circulaire 4727 - Déroulement du stage du directeur dans l'enseignement libre subventionné : Accès, durée, modalités d'évaluation et voies de recours - Dispositions nouvelles introduites par le décret du 17 octobre 2013 modifiant diverses dispositions en matière d'enseignement obligatoire et de promotion sociale (LS)

14/06/2013 - Circulaire 4456 - Complément à la circulaire 4451 - Modalités de paiement des agents ACS-APE et PTP pour la fin de l'année scolaire 2012-2013 [Cette circulaire complète la circulaire n° 4451 du 11/06/2013 relative aux modalités de paiement des temporaires pour la fin de l'année scolaire 2012-2013]

27/03/2013 - Circulaire - Membres du personnel subsidiés de l'enseignement officiel subventionné - Rapport de service défavorable précédant la nomination - Procédure et modalités de recours

06/03/2012 - Circulaire - Décret du 10 mars 2006 relatif aux statuts des maîtres de religion et professeurs de religion - Modalités d'application de l'article 20, §2 (preuves de pénurie) - Rappel
(Réseau : OS)

20/10/2010 - Circulaire - Maîtres et professeurs de religion - Erratum à la circulaire n°2918 du 15/10/2009 relative aux modalités d'application de l'AGCF du 14 mai 2009 portant sur la revalorisation de certains membres du personnel de l'enseignement porteur d'un master en application du protocole d'accord du 20 juin 2008

28/02/2007 - Circulaire - Modalités de paiement des temporaires en juin 2007

18/05/1992 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale : Modalités de rémunération des membres du personnel non chargés de cours des établissements d'enseignement de promotion sociale dont les emplois sont créés et maintenus sur base de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 27 décembre 1991 relatif aux fonctions, charges et emplois des membres des personnels de l'enseignement de promotion sociale