Circulaires

06/11/2025 - Circulaire 9617 - Rappel du cadre et des procédures d’organisation de la formation professionnelle continue des membres de l'équipe éducative des écoles, des membres du personnel de l'équipe pluridisciplinaire des Centres PMS et des membres du personnel de l'équipe pluridisciplinaire des Pôles Territoriaux de Wallonie-Bruxelles Enseignement
[pour l’année scolaire 2025-2026]

23/09/2025 - Circulaire 9596 - Circulaire de rentrée à destination des Centres PMS subventionnés par la FWB - Année scolaire 2025-2026

[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9324 du 18/07/2024]

20/09/2024 - Circulaire 9355 - Recrutement d'un expert pédagogique et technique (H/F/X)/ Chargé de mission dans le cadre du plan de relance européen consacré aux projets numériques de l’Enseignement de promotion sociale (EPS)

19/09/2024 - Circulaire 9353 - Recrutement d'un Chargé de mission (H/F/X) dans le cadre du plan de relance européen consacré aux projets de l’Enseignement supérieur

13/12/2023 - Circulaire 9115 - Recrutement d'un Chargé de Mission (H/F/X) dans le cadre du plan de relance européen consacré aux projets numériques de l'Enseignement supérieur et de l'Enseignement de promotion sociale (EPS))

14/06/2023 - Circulaire 8947 - Examens de connaissance du français - Session 2023-2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8636 du 16/06/2022]

01/09/2022 - Circulaire 8701 - Recrutement de deux personnes (expert technique et pédagogique ou chargé de mission) dans le cadre du plan de relance européen consacré aux projets numériques de l'Enseignement supérieur et de l'Enseignement de promotion sociale (EPS)

15/07/2022 - Circulaire 8677 - Recrutement de deux personnes (expert technique et pédagogique ou chargé de mission) dans le cadre du plan de relance européen consacré aux projets numériques de l'Enseignement supérieur et de l'Enseignement de promotion sociale (EPS)

14/06/2022 - Circulaire 8629 - Recrutement de deux personnes (expert technique et pédagogique ou chargé de mission) dans le cadre du plan de relance européen consacré aux projets numériques de l'Enseignement supérieur et de l'Enseignement de promotion sociale (EPS)

12/02/2021 - Circulaire 7965 - Règlement de travail cadre - Personnel technique des CPMS OS

15/05/2020 - Circulaire 7588 - Enseignement supérieur de plein exercice : Recommandations dans le cadre du déconfinement progressif
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7495 du 06/03/2020, 7509 du 13/03/2020 et 7517 du 18/03/2020]

12/11/2019 - Circulaire 7372 - Recrutement d'un Chargé de mission à la Direction générale du Pilotage du Système éducatif (H/F/X) en appui à la mise en oeuvre du chantier 6 du Pacte pour un enseignement d'Excellence (Déployer un nouveau cadre de pilotage contractualisant les relations entre le pouvoir régulateur et les écoles)

03/04/2019 - Circulaire 7079 - 30 avril 2019 : Journée pédagogique dans le cadre de la lutte contre l'antisémitisme

26/02/2019 - Circulaire 7000 - ADDENDUM aux Circulaires n°6685 (Enseignement officiel subventionné) et n°6686 (Enseignement libre subventionné) relatives à  la statutarisation des emplois ACS/APE dans la fonction de maître de psychomotricité dans l'enseignement fondamental ordinaire et mise en place corrélative de procédures particulières d'attribution des emplois organiques de maître de psychomotricité pour l'année scolaire 2018-2019 - Appel à lancer par les pouvoirs organisateurs

12/06/2018 - Circulaire 6697 - Circulaire relative à la communication des choix
effectués par le Pouvoir organisateur dans le cadre d'accroches cours-fonction(s) multiples - Version 2018

12/12/2017 - Circulaire 6461 - Engagement du personnel administratif et ouvrier dans le cadre des nouvelles mesures d'aides à l'emploi en Région de Bruxelles-Capitale [Cette circulaire remplace la circulaire n° 5045 du 29/10/2014]

15/06/2017 - Circulaire 6233 - Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l'enseignement supérieur non universitaire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire remplace la circulaire 5763 du 10/06/2016]

09/03/2017 - Circulaire 6104 - Modalités d'inscription au module de formation «DI» dans le cadre de l'octroi du barème 501 à certains membres du personnel de l'enseignement de promotion sociale, pour l'année civile 2017

28/10/2016 - Circulaire 5940 - Modalités d'inscription au module de formation «DI» dans le cadre de l'octroi du barème 501 à certains membres du personnel de l'enseignement de promotion sociale, pour l'année scolaire 2016-2017

10/06/2016 - Circulaire 5763 - Vade-mecum : Congés - Disponibilités - Absences réglementairement autorisées dans l'enseignement supérieur non universitaire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Remplace la circulaire 5329 du 26/06/2015]