Circulaires

12/09/2025 - Circulaire 9584 - Rentrée scolaire 2025-2026 des membres du personnel de l’enseignement organisé et subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Hautes Ecoles
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9334 du 05/08/2024]

11/07/2025 - Circulaire 9548 - Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Personnel enseignant et assimilés des Hautes Ecoles et des Ecoles supérieures des Arts
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7837 du 17/11/2020 et 8714 du 07/09/2022]

15/05/2025 - Circulaire 9503 - Valorisation de l’expérience utile pour les membres du personnel enseignant des hautes écoles organisées ou subventionnées par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour les fonctions de maître-assistant, de chargé de cours, de chef de travaux, de professeur et de chef de bureau d’études
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8169 du 30/06/2021]

13/05/2025 - Circulaire 9501 - Reconnaissance de l’expérience utile requise pour exercer une fonction de Maitre de formation pratique dans les Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Fédération Wallonie-Bruxelles
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8778 du 01/12/2022]

12/07/2024 - Circulaire 9315 - Modifications au régime des congés, absences et disponibilités (CAD) des membres du personnel administratif des établissements d'enseignement organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8663 du 04/07/2022]

25/07/2023 - Circulaire 8998 - Rentrée académique 2023-2024 des membres du personnel de l'enseignement subventionné Supérieur (Hautes Ecoles)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8645 du 21/06/2022]

30/06/2023 - Circulaire 8966 - Erratum - Dispositions relatives aux aides diverses dans le cadre de la crise énergétique - Enseignement supérieur
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8801 du 23/12/2022]

30/06/2023 - Circulaire 8965 - ERRATUM - Bâtiments scolaires : Procédure d'octroi de subventions exceptionnelles pour couvrir les coûts de maintien de l'offre d'enseignement à la suite des inondations du mois de juillet 2021
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8608 du 02/06/2022]

05/06/2023 - Circulaire 8938 - Plan d'investissement exceptionnel - Premier appel à projets [ERRATUM du 05/06/2023 : Remplacement du corps de la circulaire ainsi que de son annexe I]

23/12/2022 - Circulaire 8801 - Dispositions relatives aux aides diverses dans le cadre de la crise énergétique - Enseignement supérieur

21/06/2022 - Circulaire 8645 - Rentrée académique 2022-2023 des membres du personnel de l'enseignement subventionné Supérieur (Hautes Ecoles)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8203 du 28/07/2021]

13/09/2021 - Circulaire 8257 - Vade-mecum des congés, des disponibilités, et des absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement subventionné [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 4772 du 12/03/2014, 5753 du 06/06/2016 et 7198 du 27/06/2019 et abroge et remplace la circulaire 8028 du 24/03/2021]

28/07/2021 - Circulaire 8203 - Rentrée académique 2021-2022 des membres du personnel de l'enseignement subventionné Supérieur (Hautes Ecoles)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7660 du 09/07/2020]

24/03/2021 - Circulaire 8028 - Vade-mecum des congés, des disponibilités et des absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement subventionné
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 4772 du 12/03/2014 et 7198 du 27/06/2019 et abroge et remplace la circulaire 7726 du 03/09/2020]

27/11/2020 - Circulaire 7854 - Enseignement supérieur : Actualisation des fonctions et titres des membres du personnel enseignant des Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté française

28/09/2020 - Circulaire 7758 - Reconnaissance de l'expérience utile requise pour exercer une fonction de Maitre de formation pratique dans les Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Fédération Wallonie-Bruxelles
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7356 du 25/10/2019]

02/09/2020 - Circulaire 7723 - Notoriété professionnelle ou scientifique dans les Hautes Ecoles organisées et subventionnées par la Fédération Wallonie-Bruxelles et dans l'enseignement supérieur de promotion sociale (type court et type long)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6290 du 03/08/2017]

09/07/2020 - Circulaire 7660 - Rentrée scolaire 2020-2021 des membres du personnel de l'enseignement subventionné Supérieur (Hautes Ecoles)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire du 10/05/2016]

09/10/2017 - Circulaire 6391 - Remplacement des membres du personnel en congé de maternité et en congé prophylactique dans les Hautes Ecoles officielles et libres subventionnées

10/08/2017 - Circulaire 6301 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement supérieur (Hautes écoles) [pour consulter la circulaire originale et ses annexes (fichiers très lourds) : http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=6543]