Circulaires

27/06/2024 - Circulaire 9300 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8983 du 11/07/2023]

11/04/2022 - Circulaire 8546 - Bien-être des enfants et prévention de la maltraitance : étude

30/06/2021 - Circulaire 8172 - Moyens COVID-19 - Dispositif exceptionnel de soutien pédagogique et éducatif ciblé et renforcé pour les élèves de l'enseignement primaire à la rentrée scolaire 2021-2022 [ERRATUM du 12/08/2021 - Mention à indiquer sur les DOC12 pour identifier les périodes COVID octroyées ainsi que le code de sous-niveau que les services de gestion utiliseront afin d'encoder ces périodes]

15/01/2013 - Circulaire 4261 - Travailler collégialement au bénéfice d'un élève en difficulté - 2012-2013 (Namur - 20 février 2013)

25/11/2011 - Circulaire 3802 - Guide de procédure face à la violence, au harcèlement moral ou sexuel au travail - Loi du 4 août 1996 relative au bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail
(Réseau : CF)

20/04/2011 - Circulaire - Projet pilote cellule "Bien-être" - Appel à candidature

04/02/2011 - Circulaire - Projet pilote "Cellule bien-être" - Addenda (version word du formulaire d'inscription)

27/01/2011 - Circulaire - Projet pilote cellule Bien-Être

09/04/2009 - Circulaire - Référentiel en matière de sécurité/bien-être dans les établissements scolaires et assimilés

03/12/1999 - Note - Médecine du Travail : Rappel des dispositions applicables dans les établissements relevant du Comité de secteur 17 du Ministère