- Circulaire - Référentiel en matière de sécurité/bien-être dans les établissements scolaires et assimilés

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
34081
PDF
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Date d'édition
N° imprimerie
2674
Référence
DV/DV/SIPPT/200900893RA.9880
Validité
A partir du 09/04/2009
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Secrétariat général - Cellule SIPPT
Nom du gestionnaire
Secrétariat général - Cellule SIPPT
Personne(s) de contact
Jean-Philippe DEHON–VERTENEUIL (02/213 59 78)
Signataire(s)
Secrétaire général(e) - Frédéric DELCOR
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
TOUS NIV TOUS SERV UNIV
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par
46593 [16/10/2019]
Circulaire 7343 - Circulaire thématique «30 fiches pour mieux se concerter au CoCoBa» contenant le référentiel des dispositions relatives à l'organisation et au fonctionnement des comités de concertation de base - institués au sein des établissements d'enseignement (et assimilés) relevant de l'enseignement obligatoire du réseau WBE - lorsqu'ils se réunissent pour traiter des matières qui concernent les membres des personnels « PAPO » de ces établissements
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 2558 du 16/12/2008 - 4958 du 25/08/2014 - 5013 du 30/09/2014 - 2674 du 09/04/2009]
46585 [09/10/2019]
Circulaire 7335 - Circulaire thématique « 30 fiches pour mieux se concerter au CoCoBa » contenant le référentiel des dispositions relatives à l'organisation et au fonctionnement des comités de concertation de base - institués au sein des établissements d'enseignement (et assimilés) relevant de l'enseignement obligatoire du réseau WBE - lorsqu'ils se réunissent pour traiter des matières qui concernent les membres des personnels « PEA » de ces établissements
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 2558 du 16/12/2008, 4958 du 25/08/2014, 5013 du 30/09/2014, 2674 du 09/04/2009]
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence

-

Textes dépendants
Textes connexes

-

Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
37624 [05/09/2012]
Circulaire - Sécurité / Hygiène : Respect de l'application des prescriptions réglementaires en matière de sécurité / hygiène, d'incendie et de l'AFSCA au sein des établissements scolaires
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