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18/01/2011 - Circulaire - Modalités relatives à l'inscription des élèves en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire - Décret Modifiant le décret «Missions» - Année scolaire 2011-2012 (Tous réseaux - SEC ORD - première année commune)
01/10/2010 - Circulaire - Bulletins en vigueur dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice organisé par la Communauté française - Année scolaire 2010-2011
20/09/2010 - Circulaire 3306 - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires, gratuité, assistance en justice et/ou assistance psychologique d'urgence dans l'enseignement secondaire ordinaire subventionné par la Communauté française - Année scolaire 2010-2011 et suivantes (Réseaux : OS-LS)
20/09/2010 - Circulaire - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires, gratuité, assistance en justice et/ou assistance psychologique d'urgence dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé par la Communauté française - Année scolaire 2010-2011 et suivantes (Réseau : CF)
20/09/2010 - Circulaire - Obligation scolaire, inscriptions, fréquentation, assistance en justice et/ou assistance psychologique d'urgence - Pour l'enseignement fondamental ordinaire - Année scolaire 2010-2011 et suivantes
20/09/2010 - Circulaire - Circulaire relative a l'obligation scolaire, les inscriptions et la fréquentation, les sanctions disciplinaires, l'assistance en justice et/ou l'assistance psychologique d'urgence - Principes généraux - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2010-2011 et suivantes (Pour l'enseignement spécialisé)
18/08/2010 - Circulaire - Concours de création d'un journal - «Journalistes en herbe» - Pour les classes de 6ème primaire et du 1er degré de l'enseignement secondaire en Communauté française
02/07/2010 - Circulaire 3208 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental officiel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2010-2011 (Réseau : OS)
02/07/2010 - Circulaire 3209 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2009-2010 (Réseau : LS non confessionnel)
02/07/2010 - Circulaire 3210 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2010-2011 (Réseau : LS confessionnel)
23/06/2010 - Circulaire 3190 - Recours contre les décisions des Conseils de classe dans l'enseignement secondaire de plein exercice
17/06/2010 - Circulaire 3180 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2010-2011 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé
10/06/2010 - Circulaire - Opérations «Ouvrir mon quotidien» et «Journalistes en classe» 2010-2011 - Pour l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé
10/06/2010 - Circulaire - Opérations «Ouvrir mon quotidien» et «Journalistes en classe» 2010-2011 - Pour l'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé
21/05/2010 - Circulaire - Concours de création d'un journal - «Journalistes en herbe» - Pour les classes de 6ème primaire et du 1er degré de l'enseignement secondaire en Communauté française
29/10/2009 - Circulaire - Actions d'Education aux médias : "Ouvrir mon quotidien" - "Journalistes en classe" - Enseignement secondaire
29/10/2009 - Circulaire - Actions d'Education aux Médias : "Ouvrir mon quotidien" - "Journalistes en classe" - Enseignement primaire ordinaire / spécialisé
16/09/2009 - Circulaire - Concours de création d'un journal - «Journalistes en herbe» - Pour les classes de 6ème primaire et du 1er degré de l'enseignement secondaire en Communauté française
18/08/2009 - Circulaire - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires et gratuité dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé par la communauté française - Circulaire pour l'année scolaire 2009-2010
18/08/2009 - Circulaire - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires et gratuité dans l'enseignement secondaire ordinaire subventionné par la communauté française - Circulaire pour l'année scolaire 2009-2010
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