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13/01/2006 - Circulaire - Personnel administratif : extension de la nomination à titre définitif
13/01/2006 - Circulaire - Personnel administratif - Changement d'affectation
01/09/2005 - Circulaire - Valorisation de certaines prestations au titre d'expérience utile des membres du personnel de l'enseignement de la Communauté française. Expérience utile acquise pour moitié dans une fonction de la catégorie des membres du personnel directeur et enseignant. Dispense accordée à certains professeurs de pratique professionnelle.
12/07/2005 - Circulaire 1189 - Informations destinées aux membres du personnel au sujet des formalités à effectuer en cas d'accident du travail
04/07/2005 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratifs et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale
30/06/2005 - Circulaire - Personnel administratif subventionné - Congés de compensation
29/06/2005 - Circulaire - Gestion des carrières administratives et pécuniaire des membres du personnel enseignant
28/06/2005 - Circulaire - Personnel administratif - Désignation à titre temporaire pour l'année 2005-2006
27/06/2005 - Circulaire 1170 - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement artistique subventionnés [OS - LS]
07/06/2005 - Circulaire - Personnel directeur et enseignant des établissements et instituts d'enseignement spécialisé - Décret du 03/03/2004, articles 33 à 44 et 85 à 98 (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisés : Année scolaire 2005-2006 : Volume 1 : Circulaire n°2)
07/06/2005 - Circulaire - Personnel administratif et personnel auxilliaire d'éducation des établissements d'enseignement spécialisé : Décret organisant l'Enseignement spécialisé du 3 mars 2004, Articles : 109/119 (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisés : Année scolaire 2005-2006 : Volume 1 : Circulaire n°3)
07/06/2005 - Circulaire - Personnels paramédical, social et psychologique fonctionnant pendant la journée scolaire - Décret organisant l'Enseignement spécialisé du 3 mars 2004, Articles : 99 à 108 (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisés : Année scolaire 2005-2006 : Volume 1 : Circulaire n°4)
07/06/2005 - Circulaire - Personnel affecté dans le cadre des internats et homes d'accueil organisés par la Communauté française - Arrêté royal n°184 du 30 décembre 1982 (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisés : Année scolaire 2005-2006 : Volume 1 : Circulaire n°6)
27/05/2005 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux officiels et libres subventionnés
25/05/2005 - Circulaire - Personnel administratif des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Communauté française - Année scolaire 2005-2006 : procédures applicables en matière de désignations et de licenciements
09/05/2005 - Circulaire - Prolongation du régime transitoire des ACS-APE (article 62bis nouveau du décret du 12 mai 2004 fixant les droits et obligations des puériculteurs et portant diverses dispositions relatives à la valorisation des jours prestés par le personnel non statutaire de la Communauté française)
29/04/2005 - Circulaire - Personnel administratif - Prolongation de l'appel aux candidats à une désignation à titre temporaire
29/03/2005 - Circulaire - Personnel administratif: Cadastre des emplois. Année scolaire 2004-2005
07/03/2005 - Circulaire - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Congés de compensation et dispense de service pour l'année 2005
08/02/2005 - Circulaire - Personnel administratif: complément de prestations - Année scolaire 2004-2005