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02/07/2003 - Circulaire - Hautes Ecoles - Circulaire de rentrée académique 2003-2004 - Errata
11/06/2003 - Circulaire - Enseignement supérieur artistique - Calendrier de l'année académique 2003-2004
03/06/2003 - Circulaire - Maîtrise suffisante de la langue française - Inscription et Enregistrement dans les Universités et les Hautes Ecoles - Année académique 2003-2004
26/05/2003 - Circulaire - Enseignement supérieur artistique - Année académique 2003-2004 - Minerval - Droit d'inscription - Année scolaire 2003-2004
21/05/2003 - Circulaire relative aux dispositions réglementaires et recommandations pour les délibérations - Année académique 2002-2003
21/05/2003 - Circulaire de rentrée académique 2003-2004
13/03/2003 - Circulaire - Hautes Ecoles et Instituts supérieurs d'Architecture - Minerval - Année académique 2003-2004
10/09/2002 - Circulaire - Ecoles supérieures des Arts. Année académique 2002-2003. Introduction des demandes d'équivalences des titres d'études étrangers
21/08/2002 - Circulaire - Erratum - Circulaire n° 000343 du 11 juillet 2002 - (Rentrée académique 2002/2003)
17/07/2002 - Circulaire 345 - Circulaire explicative relative au décret définissant le CAPAES - Année académique 2002-2003
11/07/2002 - Circulaire de rentrée académique 2002-2003
19/06/2002 - Circulaire - Maîtrise suffisante de la langue française - Inscription et Enregistrement dans les Universités et les Hautes Ecoles - Année académique 2002-2003
30/04/2002 - Circulaire - Hautes Ecoles et Instituts supérieurs d'Architecture - Minerval - Année académique 2002-2003
19/04/2002 - Circulaire relative aux dispositions réglementaires et recommandations pour les délibérations - Année académique 2001/2002
03/05/2001 - Circulaire de rentrée académique 2001/2002
22/07/1999 - Circulaire de rentrée - 1. Accès à l'enseignement supérieur organisé dans les Hautes Ecoles - 2. Financement et droits d'inscription - Année académique 1999-2000
29/05/1995 - Circulaire - Versement tardif du minerval - Année académique 1994/1995
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