Circulaires

08/08/2014 - Circulaire 4949 - Commission de reconnaissance d'expérience utile pour les membres du personnel enseignant de l'ensemble des domaines de l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné - Calendrier des réunions 2014-2015

03/02/2014 - Circulaire 4713 - Circulaire relative au respect des dispositions de la loi du 30 juin 1994 relative au droit d'auteur et aux droits voisins [Cette circulaire remplace la circulaire n° 2788 du 26 juin 2009]

12/08/2013 - Circulaire 4503 - Concours sur le thème de la chanson d'expression française - «Les Quartz de la Chanson» - A destination des classes des deuxième et troisième degrés de l'enseignement secondaire en Fédération Wallonie-Bruxelles

06/09/2012 - Circulaire 4126 - Droit d'auteur et droits voisins protégeant les œuvres musicales dans le cadre d'activités scolaires : Adaptation du tarif 125 [Cette circulaire modifie la circulaire n°2449 du 16/09/2008]

09/03/2012 - Circulaire - Collaborations entre culture et enseignement - Appel à projets - Année scolaire 2012-2013

12/09/2011 - Circulaire - Chœurs inter-académies - Appel à collaboration

19/04/2011 - Circulaire - SEMU, Société de gestion collective de droits d'auteur représentant les Editeurs de Musique
(Réseau : LS)

26/06/2009 - Circulaire 2788 - Circulaire relative au respect des dispositions de la loi du 30 juin 1994 relative aux droits d'auteur et aux droits voisins