Circulaires

18/06/2024 - Circulaire 9286 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2024-2025 [ERRATUM du 20/06/2024 - Correction d'une coquille dans l'annexe H7]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9007 du 28/08/2023]

28/08/2023 - Circulaire 9007 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2023-2024 [ERRATUM du 22/01/2024 : Modification de certaines annexes] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8970 du 05/07/2023]

23/06/2022 - Circulaire 8651 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2022-2023 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8134 du 09/06/2021]

29/11/2021 - Circulaire 8364 - Mise à disposition de détecteurs de CO2 dans l'enseignement supérieur de plein exercice et dans l'enseignement de promotion sociale

30/08/2021 - Circulaire 8240 - Recrutement d'un Chargé de Mission (H/F/X) - Agent d'appui aux Ecoles en dispositif d'ajustement en matière de questions administratives complexes (Réf. : DGEO 140)

09/06/2021 - Circulaire 8134 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2021-2022 [ERRATUM du 06/09/2021 - Modification de l'annexe A]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7634 du 29/06/2020]

31/05/2021 - Circulaire 8124 - Chargé de mission à la Direction des Politiques éducatives (H/F/X) assurant le soutien des dispositifs de différenciation et d'accompagnement personnalisé [Référence : DGPSE/CM/DPE/2021/002]

17/03/2021 - Circulaire 8023 - Coronavirus Covid-19 : Continuité des opérations statutaires dans l'enseignement libre subventionné - Mesures d'assouplissement pour l'année scolaire 2020-2021 [RES : LS]
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7678 du 24/07/2020]

17/03/2021 - Circulaire 8024 - Coronavirus Covid-19 : Continuité des opérations statutaires dans l'enseignement officiel subventionné - Mesures d'assouplissement pour l'année scolaire 2020-2021 [RES : OS]
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7658 du 09/07/2020]

01/03/2019 - Circulaire 7022 - Circulaire visant à informer les Pouvoirs organisateurs, directions et membres du personnel de l'enseignement de la portée des principales dispositions du décret portant mesures diverses visant à réduire certains obstacles à l'engagement ou au maintien de membres du personnel de l'enseignement dans un contexte de pénurie

28/06/2018 - Circulaire 6716 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2018-2019

28/06/2013 - Circulaire 4471 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2013-2014 (Réseaux : Tous)

22/06/2012 - Circulaire - Enseignement secondaire à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2012-2013

11/07/2011 - Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2011 - 2012
(Réseaux : OS - LS)

14/06/2010 - Circulaire - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2010-2011 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit
(Réseaux : OS-LS)

16/06/2009 - Circulaire - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2009 - 2010 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit