Circulaires

06/06/2023 - Circulaire 8941 - Évaluations externes non certificatives : calendrier 2023-2024

03/09/2021 - Circulaire 8250 - Organisation des évaluations externes non certificatives en lecture en 2021-2022 dans l'enseignement secondaire

26/08/2020 - Circulaire 7707 - Dispositions relatives à l'organisation des évaluations externes non certificatives en lecture et production d'écrit 2020-2021
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 5870 du 08/09/2016]

16/09/2019 - Circulaire 7302 - Informations relatives aux évaluations externes non certificatives 2019-2020

05/03/2019 - Circulaire 7032 - CAPAES - Candidats : Dossier administratif et professionnel
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6306 du 16/08/2017]

28/02/2019 - Circulaire 7014 - Conseil de participation - Article 69 du décret "Missions" du 24 juillet 1997
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 1299 du 07/12/2005]

04/09/2018 - Circulaire 6805 - Organisation des évaluations externes non certificatives en formation scientifique en 2018-2019 dans l'enseignement secondaire

19/05/2016 - Circulaire 5727 - Circulaire relative à la Chambre de la Pénurie (Réforme des titres et fonctions - CITICAP)

11/04/2016 - Circulaire 5678 - Recours contre les décisions des Conseils des études et des jurys d'épreuve intégrée dans l'enseignement de promotion sociale - Cette circulaire annule et remplace la circulaire n° 4700 du 29 janvier 2014 relative aux recours contre les décisions des Conseils des études et des jurys dans l'enseignement de promotion sociale

10/02/2014 - Circulaire 4734 - Dispositions relatives à l'épreuve externe certificative commune au terme de l'enseignement secondaire supérieur pour l'année scolaire 2013-2014 [Cette circulaire remplace la circulaire 4310 du 12 février 2013]

10/02/2014 - Circulaire 4735 - Directives relatives à l'épreuve externe certificative "CE1D" de l'année scolaire 2013-2014 [Cette circulaire remplace la circulaire 4311 du 12 février 2013]

10/09/2013 - Circulaire 4548 - Organisation des évaluations externes non certificatives en lecture en 2013-2014 dans l'enseignement secondaire

10/09/2013 - Circulaire 4549 - Organisation des évaluations externes non certificatives en lecture et production d'écrit en 2013-2014 dans l'enseignement spécialisé

13/02/2013 - Circulaire 4313 - Dispositions relatives à l'octroi du Certificat d'études de base (CEB) à l'issue de l'épreuve externe commune pour l'année scolaire 2012-2013 [Cette circulaire remplace la circulaire 3891 du 17 février 2012]

16/01/2013 - Circulaire - Changements d'affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d'une autre zone - Année 2013-2014

22/11/2012 - Circulaire - Instructions administratives relatives aux conversions d'emplois, aux conversions de périodes organiques, aux partages d'emplois d'encadrement, aux restructurations et fusions d'établissements [Cette circulaire remplace la circulaire 3566 du 13/05/2011]

04/10/2012 - Circulaire - Epreuve certificative de dissertation en 6e G [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3941 du 19/03/2012]

31/08/2012 - Circulaire - Organisation des évaluations externes non certificatives en éveil scientifique et éveil historique et géographique en 2012-2013 dans l'enseignement spécialisé

31/08/2012 - Circulaire - Organisation des évaluations externes non certificatives en éveil historique et géographique et en sciences en 2012-2013 dans l'enseignement secondaire

31/01/2012 - Circulaire - Personnel enseignant de Promotion sociale : Changement d'affectation - Année scolaire 2011-2012
(Réseau : CF)