Circulaires

17/03/2020 - Circulaire 7515 - Coronavirus Covid-19 : Décision du Conseil National de sécurité du 12 mars 2020 - Informations nouvelles [Màj le 17/03/2020]
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 4796 du 07/04/2014, 4700 du 29/01/2014 et 4708 du 03/02/2014]

13/03/2020 - Circulaire 7508 - Coronavirus Covid-19 : Décision du Conseil National de sécurité du 12 mars 2020 [Màj le 13/03/2020 - Ajout de l'annexe concernant la procédure pour les PSE et CPMS]

[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7485 du 26/02/2020, 7496 du 06/03/2020 et 7500 du 11/03/2020]

27/02/2020 - Circulaire 7417 - Soudage oxyacéthylénique - Analyse des risques - Procédures de travail - Conformité du matériel

27/02/2020 - Circulaire 7418 - Programme ateliers

27/02/2020 - Circulaire 7419 - Gestion des risques concernant l'occupation des locaux par d'autres niveaux d'enseignement

26/02/2020 - Circulaire 7485 - Impact du coronavirus sur l'organisation de la rentrée du 2 mars prochain - Consignes pour les établissements scolaires dans le cadre des voyages scolaires en lien avec le coronavirus

07/08/2019 - Circulaire 7261 - SECURITE / HYGIENE : Analyse des accidents du travail - Procédure relative à l'accident de travail grave - Accident de travail des élèves-travailleurs et des stagiaires

11/06/2019 - Circulaire 7177 - SECURITE / HYGIENE : Laboratoires de sciences - Dispositifs de chauffage - Prescriptions de sécurité

06/02/2012 - Circulaire - Transmission de documents au service de vérification de la population scolaire

24/01/2012 - Circulaire - Propositions de structures pour l'année scolaire 2012-2013 (Pour l'enseignement secondaire)

14/06/2011 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2011-2012 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
(Réseaux : CF / LS / OS)

11/01/2011 - Circulaire - Propositions de structures pour l'année scolaire 2011-2012 (Pour l'enseignement secondaire)

16/09/2010 - Circulaire - Mise à jour de la circulaire n°3179 du 17 juin 2010 «Directives pour l'année scolaire 2010-2011 - Organisation, structures, encadrement»
(Réseaux : CF/LS/OS)

17/06/2010 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2010-2011 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
(Réseaux : CF / LS / OS)

04/06/2009 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2009-2010 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice