Circulaires

18/06/2024 - Circulaire 9288 - Modifications de la règlementation en matière d'accidents du travail à partir du 1er juin 2024
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 9211 du 28/03/2024]

20/07/2023 - Circulaire 8994 - Suppression de certains contrôles médicaux «dits» obligatoires par Certimed - ADDENDUM
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8964 du 28/06/2023]

28/06/2023 - Circulaire 8964 - Suppression de certains contrôles médicaux « dits » obligatoires par Certimed

22/06/2023 - Circulaire 8955 - Documents Medex transmis par l'eBox citoyen

21/03/2023 - Circulaire 8869 - Circulaire relative à la possibilité de travailler dans l'enseignement après la mise à la retraite et/ou au-delà de l'âge de 65 ans
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7270 du 20/08/2019]

24/12/2020 - Circulaire 7894 - Recrutement d'un Chargé de Mission (H/F/X) pour le Service Fonds d'équipement, CTA et Cadastre de la DREMT - Direction générale de l'Enseignement obligatoire (DGEO 125)

24/12/2020 - Circulaire 7895 - Recrutement d'un Chargé de Mission (H/F/X) pour le service Fonds d'équipement, CTA et Cadastre à la Direction générale de l'Enseignement obligatoire (DGEO 114)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7777 du 02/10/2020]

24/12/2020 - Circulaire 7896 - Recrutement d'un Chargé de Mission (H/F/X) pour la cellule "Certification Par Unité" (CPU) à la DREMT - Direction générale de l'Enseignement obligatoire (DGEO 124)

02/10/2020 - Circulaire 7777 - Recrutement d'un Chargé de Mission (H/F/X) pour le service Fonds d'équipement, CTA et Cadastre à la Direction générale de l'Enseignement obligatoire (DGEO 114)

02/10/2020 - Circulaire 7778 - Recrutement d'un Chargé de Mission (H/F/X) pour le service Alternance et stages (Service Stages, CEFA, site "Mon Ecole Mon Métier") (DREMT) à la Direction générale de l'Enseignement obligatoire (DGEO 118)

02/10/2020 - Circulaire 7779 - Recrutement d'un Chargé de mission - Gestionnaire de projets - Promotion du qualifiant pour la DREMT à la Direction générale de l'Enseignement obligatoire (DGEO 106)

07/08/2019 - Circulaire 7261 - SECURITE / HYGIENE : Analyse des accidents du travail - Procédure relative à l'accident de travail grave - Accident de travail des élèves-travailleurs et des stagiaires