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14/02/2011 - Circulaire - Formation de base des conseillers en prévention (Réseau : CF)
15/01/2010 - Circulaire - Formation de base des conseillers en prévention (Réseau : CF)
24/11/2009 - Circulaire - Districts socio-pédagogiques et Conseil pédagogique - Missions - Fonctionnement - Composition
01/10/2009 - Circulaire - Conseil de participation des internats autonomes et des homes d'accueil de l'enseignement organisé par la Communauté française : Missions - Composition - Renouvellement 2010
09/12/2008 - Circulaire - Service de conseil et de soutien pédagogiques - Enseignement secondaire organisé par la Communauté française
27/05/2008 - Circulaire 2313 - Formation de base des conseillers en prévention
03/04/2007 - Circulaire - Etablissements d'enseignement organisé par la Communauté française - Rappel de certaines dispositions essentielles en matière de sécurité
23/03/2007 - Circulaire 1810 - Congé pour l'exercice d'un mandat politique de bourgmestre, d'échevin, de conseiller communal, de président du conseil de l'aide sociale, de membre du conseil de l'aide sociale, de conseiller provincial ou de membre de la députation permanente d'un conseil provincial - Remplace la circulaire n° 1703 du 18 décembre 2006
18/12/2006 - Circulaire 1703 - Congé pour l'exercice d'un mandat politique de bourgmestre, d'échevin, de conseiller communal, de président du conseil de l'aide sociale, de membre du conseil de l'aide sociale ou de conseiller provincial
07/11/2006 - Circulaire - Renouvellement du Conseil de participation
08/12/1998 - Circulaire - Enseignement organisé par la Communauté française - Application du Règlement général pour la Protection du Travail et du Code du Bien-être au Travail - Désignation des conseillers en prévention
Enseignement
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