- Circulaire - Districts socio-pédagogiques et Conseil pédagogique - Missions - Fonctionnement - Composition

Document n°
34764
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Date d'édition
N° imprimerie
2947
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2009 au 30/06/2010
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - Serv. G�n. Aff. p�d. et Pilotage du r�seau d'ens. organis� par la CF (SGAP)
Nom du gestionnaire
Serv G�n Aff p�d et Pilotage r�seau CF
Personne(s) de contact
P. ERCOLINI (02/690 82 40 - pierre.ercolini@cfwb.be) � B. WOOS (81 03)
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e) - Jean-Pierre HUBIN
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND SEC HE PROMSOC CPMS INT HOMES CFTP
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
15926 [09/11/1990]
Décret portant organisation des établissements de l'enseignement organisé par la Communauté française et instaurant la participation des membres de la Communauté éducative
16586 [19/09/1991]
Arrêté de l’Exécutif de la Communauté française fixant la composition des districts socio-pédagogiques de l'enseignement de la Communauté française
25744 [24/08/2000]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant création du Conseil pédagogique de l'enseignement de la Communauté française
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Textes connexes

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