Circulaires

28/07/1993 - Circulaire - Enseignement secondaire à horaire réduit

06/07/1993 - Circulaire - Régime des vacances et congés - Année scolaire 1993-1994 [CPMS]

01/07/1992 - Circulaire - Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique ou à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement organisées dans le cadre des programmes d'études

02/06/1992 - Circulaire - Grèves et arrêts de travail

01/06/1992 - Circulaire - Grèves et arrêts de travail

19/05/1992 - Circulaire - Rentrée scolaire 1992-1993 - Agents contractuels subventionnés

15/05/1992 - Circulaire - Circulaire d'informations générales - 1992

15/05/1992 - Circulaire - Organisation de l'année scolaire 1992-1993

10/05/1992 - Circulaire - Textes légaux, réglementaires et circulaires parus en mars et en avril 1992

27/03/1992 - Circulaire - Retenues en cas de grèves

18/09/1990 - Circulaire - Régime de vacances et congés - Année scolaire 1990-1991 [CPMS]

06/08/1990 - Circulaire - Régime de vacances et congés - Année scolaire 1990-1991 [CPMS]

20/06/1988 - Circulaire - Régime de vacances et congés - Année scolaire 1988-1989 [CPMS]

15/09/1987 - Circulaire - Pacte scolaire - Subventions - Octroi et utilisation

14/10/1985 - Circulaire - Accidents hors-service - Synthèse juridique - Personnel directeur et enseignant - Réf. : H.S. (1)

19/08/1985 - Circulaire - Déménagement des services de l'Organisation des Etudes

12/04/1985 - Circulaire - Régime de vacances et congés - Année scolaire 1985-1986 [CPMS]