Circulaires

04/07/2022 - Circulaire 8662 - Facilité pour la Reprise et la Résilience de l'Union européenne - Dispositions permettant d'apporter un soutien pédagogique, éducatif et psycho-social renforcé et ciblé aux élèves des écoles de l'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé - Prolongement des moyens mis à dispositions des CPMS
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8379 du 06/12/2021]

02/05/2022 - Circulaire 8568 - Réforme des Rythmes scolaires : Mise à jour des règles et consignes pour les membres du personnel
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8418 du 10/01/2022, 8488 du 28/02/2022, 8535 du 30/03/2022 et 8436 du 30/03/2022]

17/01/2022 - Circulaire 8435 - Règles applicables en matière de précompte professionnel pour les membres des Personnels de l'Enseignement de la Communauté française ayant la double nationalité belgo-française et résidant en France

06/12/2021 - Circulaire 8379 - Covid-19 : Dispositif exceptionnel de soutien éducatif et psycho-social ciblé et renforcé pour le premier semestre 2022

06/10/2021 - Circulaire 8299 - Salon SETT 2022 : l'événement du numérique pour l'enseignement [ERRATUM du 29/11/2021 - Modification de l'heure d'ouverture du salon SETT 2022]

16/04/2021 - Circulaire 8057 - Covid-19 : Octroi d'une dispense de service pour le temps nécessaire à la vaccination contre le COVID-19

14/01/2019 - Circulaire 6932 - WBE - Personnels enseignants - Appel aux candidats à une désignation en qualité de temporaire et/ou de temporaire prioritaire dans l'enseignement fondamental et secondaire, les internats et les homes d'accueil organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour l'année scolaire 2019-2020

12/10/2017 - Circulaire 6399 - Accidents du travail - Transfert des données à caractère personnel vers le SIPPT (Service Interne pour la Protection et la Prévention au Travail) [Annule et remplace la circulaire 6335 du 05/09/2017]

05/09/2017 - Circulaire 6335 - Accidents du travail - Transfert des données à caractère personnel vers le SIPPT (Service Interne pour la Protection et la Prévention au Travail)

06/10/2016 - Circulaire 5905 - Circulaire relative à la réforme des titres et fonctions - Assouplissements de formalités administratives pour le mois de septembre 2016 - Actualisation de la circulaire n°5884 du 21/09/2016

10/08/2016 - Circulaire 5833 - Guide de procédure pour l'application des mesures relatives à la prévention des risques psychosociaux au travail, dont notamment la violence et le harcèlement moral ou sexuel au travail

04/03/2016 - Circulaire 5641 - Accidents du travail - Rôle de la Direction des Accidents du Travail des personnels de l'Enseignement en matière de consolidation pour des accidents du travail comportant au total moins de 30 jours d'absence - Conséquence de non présentation aux convocations de l'Administration de l'expertise médicale suite à un accident du travail - Erratum à la circulaire 5507 du 3/12/2015

03/12/2015 - Circulaire 5507 - Accidents du travail - Rôle de la Direction des Accidents du Travail des personnels de l'Enseignement en matière de consolidation pour des accidents du travail comportant au total moins de 30 jours d'absence - Conséquence de non présentation aux convocations de l'Administration de l'expertise médicale suite à un accident du travail [Remplace et annule la circulaire 4959 du 25/08/2014]

22/05/2014 - Circulaire 4846 - Procédure à suivre en cas de réception d'un jugement condamnant un membre du personnel pour faits de mœurs