Circulaires

02/10/2025 - Circulaire 9600 - Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, de la réaffectation et du rappel provisoire à l’activité pour les CPMS officiel subventionnés (CPMS OS)
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 9060 du 28/09/2023 et 9366 du 09/10/2024]

02/10/2025 - Circulaire 9599 - Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, de la réaffectation et du rappel provisoire à l’activité pour les CPMS libres subventionnés (CPMS LS)
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 9050 du 22/09/2023 et 9365 du 09/10/2024]

09/10/2024 - Circulaire 9365 - Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l’enseignement libre subventionné – Déclaration des emplois vacants (ENSEIGNEMENT LIBRE) [3 ERRATA]
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 9041 du 19/09/2023, 9050 du 22/09/2023, 9055 du 28/09/2023 et 9059 du 29/09/2023]

09/10/2024 - Circulaire 9366 - Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l’enseignement officiel subventionné – Déclaration des emplois vacants (ENSEIGNEMENT OFFICIEL) [2 ERRATA]
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 9039 du 19/09/2023, 9040 du 19/09/2023, 9054 du 28/09/2023 et 9060 du 28/09/2023]

17/10/2023 - Circulaire 9085 - WBE-CPMS - Appel aux candidat(e)s en disponibilité par défaut d'emploi - Réaffectation définitive

10/06/2022 - Circulaire 8621 - Règles statutaires applicables aux membres du personnel recrutés au sein des pôles territoriaux à partir du 29 août 2022

28/01/2022 - Circulaire 8452 - W-B E - Publication au Moniteur belge des emplois vacants à l'issue des opérations de réaffectation dans l'enseignement fondamental et secondaire, les internats et homes d'accueil de l'enseignement organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement - ADDENDUM [ERRATUM du 01/02/2022 - Modification du fichier de la circulaire 8452]

[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8431 du 14/01/2022]

14/01/2022 - Circulaire 8431 - W-B E - Publication au Moniteur belge des emplois vacants à l'issue des opérations de réaffectation dans l'enseignement fondamental et secondaire, les internats et homes d'accueil de l'enseignement organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement

27/10/2021 - Circulaire 8331 - WBE-CPMS - Disponibilité par défaut d'emploi - Réaffectation définitive

07/10/2020 - Circulaire 7786 - Postposition des dates d'envoi des déclarations de mise en disponibilité par défaut d'emploi, de perte partielle de charge, et des déclarations d'emplois vacants dans l'enseignement subventionné
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7763 du 29/09/2020, 7764 du 30/09/2020, 7765 du 30/09/2020, 7767 du 01/10/2020, 7768 du 01/10/2020, 7769 du 01/10/2020, 7770 du 01/10/2020, 7773 du 02/10/2020 et 7774 du 02/10/2020]

30/01/2020 - Circulaire 7447 - Publication au Moniteur belge des emplois restants vacants à l'issue des opérations de réaffectation dans l'enseignement fondamental et secondaire, les internats et homes d'accueil de l'enseignement organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement - ADDENDUM

17/01/2020 - Circulaire 7438 - Publication au Moniteur belge des emplois restants vacants à l'issue des opérations de réaffectation dans l'enseignement
fondamental et secondaire, les internats et homes d'accueil de
l'enseignement organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement