Circulaires

20/08/2025 - Circulaire 9564 - Dispositions en matière de régime linguistique - Personnels directeur, enseignant et administratif de Wallonie-Bruxelles Enseignement
[ERRATUM du 01/09/2025 - Modifications apportées aux pages 4, 6 et 7]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8346 du 16/11/2021]

12/07/2024 - Circulaire 9315 - Modifications au régime des congés, absences et disponibilités (CAD) des membres du personnel administratif des établissements d'enseignement organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8663 du 04/07/2022]

11/07/2024 - Circulaire 9312 - Modifications au régime des congés, absences et disponibilités (CAD) des membres du personnel technique des Centres psycho-médico-sociaux organisés ou subventionnés par la Fédération Wallonie-Bruxelles
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8664 du 04/07/2022]

13/02/2020 - Circulaire 7468 - A.P.S.S. VADE-MECUM du Relais social - ERRATUM du 05/03/2020 : Chapitres IV et V ajoutés
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 5651 du 16/03/2016]

16/08/2016 - Circulaire 5834 - Rentrée des membres du personnel des Centres Psycho-Médico-Sociaux Subventionnés - Exercice 2016-2017 [RES : OS - LS - NIV : CPMS FOND SEC]

23/09/2015 - Circulaire 5419 - Nouveau régime concernant les allocations d'insertion des jeunes de moins de 21 ans - A partir de l'année scolaire 2014-2015

30/08/2013 - Circulaire 4523 - Gestion des dossiers des membres du personnel des Centres Psycho-Médico-Sociaux Subventionnés - Circulaire de rentrée des membres du personnel des Centres Psycho-Médico-Sociaux Subventionnés - Exercice 2013-2014 (Réseax : LS - OS)

30/11/1994 - Circulaire - Régime de vacances et congés - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française - Régime de vacances et congés : Année scolaire 1994-1995 [CPMS]

14/06/1994 - Circulaire - Régime de vacances et congés - Année scolaire 1994-1995 [CPMS]

06/07/1993 - Circulaire - Régime des vacances et congés - Année scolaire 1993-1994 [CPMS]

18/09/1990 - Circulaire - Régime de vacances et congés - Année scolaire 1990-1991 [CPMS]

06/08/1990 - Circulaire - Régime de vacances et congés - Année scolaire 1990-1991 [CPMS]

20/06/1988 - Circulaire - Régime de vacances et congés - Année scolaire 1988-1989 [CPMS]

12/04/1985 - Circulaire - Régime de vacances et congés - Année scolaire 1985-1986 [CPMS]