Circulaires

25/06/2025 - Circulaire 9537 - Mesures d’accompagnement des apprenants, des membres du personnel, des établissements de l’Enseignement secondaire de plein exercice et en alternance et des établissements de l’Enseignement pour Adultes dans le cadre de la réorientation des élèves déjà diplômés de l’enseignement secondaire obligatoire ou en alternance (7e TQ et 7e P), en ce compris règles générales relatives aux mises en disponibilité et perte de charge

02/12/2024 - Circulaire 9386 - WBE – Personnel de l’enseignement organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement : La liste de tâches pouvant être confiées à un membre du personnel enseignant de l'enseignement maternel, primaire, fondamental et secondaire, ordinaire et spécial, de plein exercice, de l’enseignement organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement mis en perte partielle de charge
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire circulaire ministérielle du 31/05/1999]

09/10/2024 - Circulaire 9365 - Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l’enseignement libre subventionné – Déclaration des emplois vacants (ENSEIGNEMENT LIBRE) [3 ERRATA]
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 9041 du 19/09/2023, 9050 du 22/09/2023, 9055 du 28/09/2023 et 9059 du 29/09/2023]

09/10/2024 - Circulaire 9366 - Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l’enseignement officiel subventionné – Déclaration des emplois vacants (ENSEIGNEMENT OFFICIEL) [2 ERRATA]
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 9039 du 19/09/2023, 9040 du 19/09/2023, 9054 du 28/09/2023 et 9060 du 28/09/2023]

29/09/2023 - Circulaire 9059 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, de la réaffectation et du rappel provisoire à l'activité pour les CPMS libres subventionnés [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8744 du 30/09/2022]

29/09/2023 - Circulaire 9060 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, de la réaffectation et du rappel provisoire à l'activité pour les CPMS officiel subventionnés
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8745 du 30/09/2022]

21/09/2021 - Circulaire 8270 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, de la réaffectation et du rappel provisoire à l'activité pour les CPMS officiel subventionnés [CPMS OS]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7764 du 30/09/2020]

21/09/2021 - Circulaire 8273 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, de la réaffectation et du rappel provisoire à l'activité pour les CPMS libres subventionnés [CPMS - LS]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7763 du 29/09/2020]

07/10/2020 - Circulaire 7786 - Postposition des dates d'envoi des déclarations de mise en disponibilité par défaut d'emploi, de perte partielle de charge, et des déclarations d'emplois vacants dans l'enseignement subventionné
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7763 du 29/09/2020, 7764 du 30/09/2020, 7765 du 30/09/2020, 7767 du 01/10/2020, 7768 du 01/10/2020, 7769 du 01/10/2020, 7770 du 01/10/2020, 7773 du 02/10/2020 et 7774 du 02/10/2020]

09/10/2017 - Circulaire 6392 - Déclaration 2017-2018 des périodes supplémentaires des Maîtres de morale et religion en perte de charge au 1er octobre 2017 suite à l'organisation du cours de philosophie et citoyenneté (enseignement primaire ordinaire et spécialisé) [remplace la circulaire 5889 du 26/09/2016]

06/05/2011 - Circulaire - Modification de la circulaire n° 3252 du 26 août 2010 - Modifications aux statuts des membres du personnel techniques des CPMS - Décret du 8 juillet 2010 portant diverses mesures aux statuts des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux organisés ou subventionnés par la Communauté française
(Réseaux : OS/LS)

26/08/2010 - Circulaire - Décret du 07 juillet 2010 portant diverses modifications aux statuts des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux organisés ou subventionnés par la Communauté française - Création de mécanismes d'extension de charge et de mise en disponibilité par défaut d'emploi à mi-temps (perte partielle de charge)
(Réseaux : OS-LS)

24/09/2008 - Circulaire - Formulaires : - Perte partielle de charge et envoi du document I.D.S. - Mise en disponibilité par défaut d'emploi et envoi du document S.D.S.