- Circulaire 9386 - WBE – Personnel de l’enseignement organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement : La liste de tâches pouvant être confiées à un membre du personnel enseignant de l'enseignement maternel, primaire, fondamental et secondaire, ordinaire et spécial, de plein exercice, de l’enseignement organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement mis en perte partielle de charge
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire circulaire ministérielle du 31/05/1999]

Document n°
52286
PDF
Consulter le document PDF
Date d'édition
N° imprimerie
9386
Référence
-
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
WBE - Direction générale des Personnels de l’Education - Service général des Personnels de l’Education
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Sandrine GEUQUET (personnels.education@wbe.be - 02/755.55.55)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Manuel DONY
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND MAT PRIM SEC ORD SPEC HOR ALT CEFA - PROMSOC SEC ALT SUP - CPMS CAF CTA CDPA CT - HOMES INT
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Lien(s) Communauté française
Annexe 2 de la circulaire 9386 du 02/12/2024
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge
23122 [31/05/1999]
Circulaire - Tâches pédagogiques des membres du personnel enseignant de l'enseignement maternel, primaire, fondamental et secondaire, ordinaire et spécial, de plein exercice, de la Communauté française
Type : Abrogation
Textes de référence
2689 [22/03/1969]
Arrêté royal fixant le statut des membres du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, de promotion sociale et artistique de l'Etat, des internats dépendant de ces établissements et des membres du personnel du service d'inspection chargé de la surveillance de ces établissements
2699 [22/04/1969]
Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française fixant les titres requis des membres du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical, du personnel psychologique, du personnel social des établissements d'enseignement préscolaire, primaire, spécial, moyen, technique, artistique, de promotion sociale et supérieur non universitaire de la Communauté française et des internats dépendant de ces établissements
[ANCIEN INTITULE : Arrêté royal fixant les titres requis des membres du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical, du personnel psychologique, du personnel social des établissements d'enseignement préscolaire, primaire, spécial, moyen, technique, artistique et normal de l'Etat et des internats dépendant de ces établissements]
1615 [18/01/1974]
Arrêté royal pris en application de l'article 164 de l'arrêté royal du 22 mars 1969 fixant le statut des membres du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, artistique et normal de l'Etat, des internats dépendant de ces établissements et des membres du personnel du service d'inspection chargé de la surveillance de ces établissements
46287 [14/03/2019]
Décret portant diverses dispositions relatives à l'organisation du travail des membres du personnel de l'enseignement et octroyant plus de souplesse organisationnelle aux Pouvoirs organisateurs
Textes dépendants
Textes connexes
46163 [11/03/2020]
Circulaire 7501 - Nouveau modèle de règlement de travail applicable aux membres des personnels WBE qui relèvent de la catégorie "PEA" (Directeur, enseignant et assimilés) qui concerne leurs conditions générales de travail au sein de l'établissement de leur affectation et qui, entre autres, fournit à ces travailleurs toute l'information nécessaire sur le fonctionnement et l'organisation du travail de l'établissement où ils y exercent leur(s) fonction(s)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 3816 du 08/12/2011]
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par

-

Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Membres du personnel » Personnel directeur et enseignant
Enseignement fondamental (FOND) » Membres du personnel (FOND)
Enseignement secondaire (SEC) » Membres du personnel (SEC)
Enseignement spécialisé (SPEC) » Membres du personnel (SPEC)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) » Membres du personnel (PROMSOC)
Précédentes versions du PDF
-
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC