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07/01/2010 - Circulaire - Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2010-2011
06/01/2010 - Circulaire - Arrêté royal du 22 mars 1969 relatif au statut du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical - Changements d'affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d'une autre zone : - Article 48 : Fonctions de recrutement - Article 80 : Fonctions de sélection (Réseau : CF)
22/12/2009 - Circulaire - Marché public par adjudication publique soumise à publicité européenne portant sur la fourniture de gasoil de chauffage à déverser dans les citernes des services et des établissements d'enseignement et assimilés dépendant du Ministère de la Communauté française - Prolongation de marché Réseau : CF)
22/12/2009 - Circulaire - Marché public par adjudication publique soumise à publicité européenne portant sur la fourniture de gasoil de chauffage à déverser dans les citernes des services et des établissements d'enseignement et assimilés dépendant du Ministère de la Communauté française - Prolongation de marché Réseaux : OS - LS)
17/12/2009 - Circulaire - Circulaire Brochure «Les jeux dangereux, ce n'est pas du jeu !»
11/12/2009 - Circulaire 2955 - Le continuum pédagogique dans l'enseignement spécialisé : Suivi harmonieux de la scolarité de tout élève
24/11/2009 - Circulaire - Districts socio-pédagogiques et Conseil pédagogique - Missions - Fonctionnement - Composition
10/11/2009 - Circulaire - Participation des Centres Psycho-Médico-Sociaux en interréseaux aux Salons du SIEP organisés en 2009-2010
03/11/2009 - Circulaire - Grippe A/H1N1 - Vaccination des groupes prioritaires
29/10/2009 - Circulaire - Formation en cours de carrière - CPMS
22/10/2009 - Circulaire - Informatisation des dossiers annuels (Réseaux : LS/OS)
21/10/2009 - Circulaire - Commission consultative de l'enseignement spécialisé
09/10/2009 - Circulaire 2903 - Circulaire de rentrée pour les Centres psycho-médico-sociaux organisés par la Communauté française : - Effectifs du personnel technique, des médecins, du personnel administratif et du personnel d'entretien - Horaire des prestations - Liste des cabinets P.M.S.
08/10/2009 - Circulaire 2902 - Circulaire de rentrée pour les Centres psycho-médico-sociaux subventionnés par la Communauté française
30/09/2009 - Circulaire - Nouvel étiquetage des produits dangereux
23/09/2009 - Circulaire - Service général de l'Inspection - Attributions des membres du Service de l'Inspection des Centres psycho-médico-sociaux - Fonctionnement du Service
16/09/2009 - Circulaire - Circulaire «Vademecum de l'intégration des élèves à besoins spécifiques»
11/09/2009 - Circulaire 2884 - Accident du travail - Certificats médicaux justifiant une absence - Règles d'emploi
19/08/2009 - Circulaire - Grippe A/H1N1
06/08/2009 - Circulaire - Déménagement de la Direction du SIPPT (Service interne pour la Prévention et la Protection au Travail)
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