- Circulaire - Commission consultative de l'enseignement spécialisé

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
34639
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Date d'édition
N° imprimerie
2923
Référence
-
Validité
A partir du 21/10/2009
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - Service de l'Inspection de l'Enseignement spécialisé
Nom du gestionnaire
AGERS - Serv Inspection Ens spéc
Personne(s) de contact
Karin DELCHAMBRE (02/690 80 80)
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e) - Jean-Pierre HUBIN
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND SEC SPEC CPMS
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par
36865 [08/12/2011]
Circulaire - Commissions consultatives de l'enseignement spécialisé [cette circulaire annule la circulaire 2923 du 21/10/2009]
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
28737 [03/03/2004]
Décret organisant l'enseignement spécialisé
29067 [02/06/2004]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française définissant les modalités de fonctionnement des Commissions consultatives de l'enseignement spécialisé
33036 [25/04/2008]
Décret fixant les conditions pour pouvoir satisfaire à l'obligation scolaire en dehors de l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française
34300 [26/03/2009]
Décret portant diverses dispositions en matière d'enseignement en alternance, d'enseignement spécialisé et d'enseignement de promotion sociale
Textes dépendants
Textes connexes

-

Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
35642 [14/10/2010]
Circulaire - «L'enseignement en milieu hospitalier subventionné ou organisé par le Ministère de la Communauté française» ou l'enseignement spécialisé de «type 5»
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement spécialisé (SPEC) » Conseils et Commissions (SPEC)
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