5 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
25/06/2025 - Circulaire 9537 - Mesures d’accompagnement des apprenants, des membres du personnel, des établissements de l’Enseignement secondaire de plein exercice et en alternance et des établissements de l’Enseignement pour Adultes dans le cadre de la réorientation des élèves déjà diplômés de l’enseignement secondaire obligatoire ou en alternance (7e TQ et 7e P), en ce compris règles générales relatives aux mises en disponibilité et perte de charge
24/05/2022 - Circulaire 8593 - Situation ukrainienne - scolarisation et soutien des enfants fuyant les conflits - Etat des lieux et précisions - Equivalences - Enseignants primo-arrivants [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8507 du 10/03/2022 et 8517 du 23/03/2022]
07/09/2020 - Circulaire 7728 - Mécanisme d'assimilation à titre suffisant pour les porteurs d'un titre de pénurie [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7072 du 29/03/2019]
14/07/2017 - Circulaire 6281 - Équivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers [Cette circulaire remplace la circulaire 5751 du 03/06/2016]
03/06/2016 - Circulaire 5751 - Circulaire relative à l'équivalence de titre d'études primaires et secondaires étrangers
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice