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28/01/2004 - Circulaire 736 - Intervention de l'employeur dans les frais de déplacement en commun public et/ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel - Vigueur 01/09/2003
28/11/2003 - Circulaire 700 - Accidents du travail et maladies professionnelles - Couverture - Agents contractuels engagés dans le cadre de la promotion de l'emploi
11/09/2003 - Circulaire - Notifications de mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des emplois vacants
11/09/2003 - Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi - Réaffectation et remise au travail des membres du personnel mis en disponibilité par défaut d'emploi ou déclarés en perte partielle de charge
25/08/2003 - Circulaire - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants - Année scolaire 2003-2004
25/08/2003 - Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et remise au travail
18/08/2003 - Circulaire - Notifications des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charges et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants - Année scolaire 2003-2004
08/05/2003 - Circulaire - Agents contractuels subventionnés (A.C.S.) ou Aides à la promotion de l'emploi (A.P.E.), en dehors des A.C.S./A.P.E. puéricultrices et des A.C.S./A.P.E. Psychomotricité - Année scolaire 2003-2004
07/05/2003 - Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une Subvention-traitement d'attente dans l'enseignement libre subventionné - Reconduction des réaffectations
31/03/2003 - Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement subventionné libre - Obligation de reconduction des réaffectations et des remises au travail au 01 septembre 2003 - Année scolaire 2003-2004
07/10/2002 - Circulaire - Orienta, le Salon Européen de l'Enseignement et de l'Emploi - Bruxelles - 14 au 16 novembre 2002
08/07/2002 - Circulaire - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des emplois vacants - Année scolaire 2002-2003
08/07/2002 - Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi. Réaffectation et remise au travail des membres du personnel mis en disponibilité par défaut d'emploi ou déclarés en perte partielle de charge. - Année scolaire 2002-2003
07/05/2002 - Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement subventionné LIBRE. Obligation de reconduction des réaffectations et des remises au travail au 01 septembre 2002 - Année scolaire 2002-2003
25/04/2002 - Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement Libre subventionné - Reconduction des réaffectations - Année scolaire 2002-2003
19/02/2002 - Circulaire - Mise en place des Conseils de Participation et diffusion de la brochure "Conseils de Participation : mode d'emploi"
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice