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11/01/2016 - Circulaire 5555 - Conventions relative à l'admission et à la sanction des études - Articles 10 à 12 de l'Arrêté du gouvernement de la Communauté Française du 29 septembre 2011 fixant les modalités de reconnaissance des capacités acquises pour l'accès aux études, le cours et la sanction de celles-ci dans l'enseignement de promotion sociale
06/01/2016 - Circulaire 5550 - Enseignement secondaire de promotion sociale - Prise en compte dans le cadre de la sanction des études des titres de compétence du Consortium de validation des compétences dans l'Enseignement de promotion sociale [Annule et remplace la circulaire 4165 du 05/10/2012]
23/12/2015 - Circulaire 5540 - Directives relatives à l'engagement de personnels PTP dans l'enseignement de promotion sociale en Région wallonne pour l'année 2016
21/12/2015 - Circulaire 5537 - Enseignement de promotion sociale - Absences des étudiants dans l'enseignement de promotion sociale suite au niveau d'alerte 4 en Région de Bruxelles-Capitale
16/11/2015 - Circulaire 5490 - Rémunération des maîtres de stage dans l'enseignement fondamental et dans l'enseignement secondaire, ordinaire, spécialisé et de promotion sociale, organisés ou subventionnés par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire remplace la circulaire n° 5276 du 04/06/2015]
09/11/2015 - Circulaire 5485 - Académie de Recherche et d'Enseignement Supérieur - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission en charge des matières relevant de l'enseignement supérieur, en particulier de l'enseignement de promotion sociale, et constitution d'une réserve de recrutement
26/10/2015 - Circulaire 5470 - Vade-mecum relatif au "statut des directeurs" pour l'enseignement libre subventionné [Rés : LS]
23/10/2015 - Circulaire 5464 - Erratum à la circulaire 5418 du 23 septembre 2015 (circulaire sur la «fraude à l'inscription» et «fraude aux évaluations» visées par l'article 96, 1° du décret du 7 novembre 2013 définissant le paysage de l'enseignement supérieur et l'organisation académique des études)
16/10/2015 - Circulaire 5450 - Formation à l'attention des directeurs d'établissements scolaires, ainsi qu'aux responsables cuisines et cuisiniers
13/10/2015 - Circulaire 5443 - CAPAES - Dossier administratif et professionnel - Modalités [Remplace la circulaire 2767 du 22/06/2009]
08/10/2015 - Circulaire 5438 - Intervention de l'employeur dans les frais de transport en commun public et/ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel [Remplace la circulaire 2561 du 18/12/2008]
06/10/2015 - Circulaire 5447 - Enseignement de promotion sociale - Dossiers pédagogiques : Procédure des demandes d'introduction, d'ouverture et d'emprunt [Modifie la circulaire 5273 du 01/06/2015]
05/10/2015 - Circulaire 5431 - Programme européen «Fruits et légumes à l'école» - Région Wallonne [Remplace la circulaire 5367 du 13/08/2015]
23/09/2015 - Circulaire 5418 - Circulaire sur la «fraude à l'inscription» et «fraude aux évaluations» visées par l'article 96, 1°, du décret du 7 novembre 2013 définissant le paysage de l'enseignement supérieur et l'organisation académique des études
17/08/2015 - Circulaire 5370 - Programme européen «Fruits et légumes à l'école» - Région Bruxelles-Capitale
13/08/2015 - Circulaire 5369 - Arrêt de la subvention des connexions internet i-Line au 1er septembre 2015
03/08/2015 - Circulaire 5367 - Programme européen "Fruits et légumes à l'école" - Région Wallonne
09/07/2015 - Circulaire 5344 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement de Promotion sociale - Année scolaire 2015-2016 [Réseaux : LS - OS - Niveau : PROMSOC]
08/07/2015 - Circulaire 5341 - Déclaration des périodes complémentaires affectées aux conventions et projets particuliers dans l'Enseignement de Promotion sociale («50.000 périodes») et des périodes relatives aux emplois APE «Alpha» pour l'année civile 2015 [Cette circulaire remplace la circulaire 5003 du 25/09/2014]
26/06/2015 - Circulaire 5330 - Directives relatives à l'engagement de personnels ACS/APE dans l'enseignement supérieur, pour l'année scolaire 2015-2016
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