- Circulaire 5344 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement de Promotion sociale - Année scolaire 2015-2016 [Réseaux : LS - OS - Niveau : PROMSOC]

Document n° 40614

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Textes de référence
1495 [30/07/1975]
Arrêté royal relatif aux titres jugés suffisants dans l'enseignement secondaire dispensé dans les établissements d'enseignement moyen ou d'enseignement normal officiels subventionnés (OS)
1496 [30/07/1975]
Arrêté royal relatif aux titres jugés suffisants dans les établissements subventionnés d'enseignement technique et d'enseignement professionnel secondaire de plein exercice et de promotion sociale (LS/OS)
1498 [30/07/1975]
Arrêté royal relatif aux titres jugés suffisants dans l'enseignement secondaire dispensé dans les établissements libres d'enseignement moyen ou d'enseignement normal subventionnés, y compris l'année postsecondaire psycho-pédagogique (LS)
2689 [22/03/1969]
Arrêté royal fixant le statut des membres du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, de promotion sociale et artistique de l'Etat, des internats dépendant de ces établissements et des membres du personnel du service d'inspection chargé de la surveillance de ces établissements
5108 [29/05/1959]
Loi modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement
5557 [15/04/1958]
Arrêté royal accordant une allocation pour surcroît de travail à certains membres du personnel enseignant et assimilé du Ministère de l'instruction publique
7054 [30/07/1975]
Arrêté royal relatif aux titres jugés suffisants dans les enseignements préscolaire spécial et primaire spécial
40252 [11/04/2014]
Décret portant diverses dispositions en matière de statut des membres du personnel de l'enseignement
40284 [11/04/2014]
Décret modifiant certaines dispositions relatives au statut des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française
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39997 [23/07/2014]
Circulaire 4937 - Nouveaux certificats médicaux destinés aux membres du personnel de l'enseignement et assimilés - Nouveau numéro télécopie de l'organisme de contrôle de maladie MEDCONSULT
39990 [14/07/2014]
Circulaire 4930 - Création des fonctions de «Coordinateur qualité» et de «Conseiller à la formation» dans l'enseignement de promotion sociale - Décret du 20 juin 2013 portant diverses mesures en matière d'enseignement de promotion sociale, définissant ses organes de pilotage et intégrant l'e-learning dans son offre d'enseignement (M.B. du 23 juillet 2013)
39958 [20/06/2014]
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38839 [10/10/2013]
Circulaire 4599 - Suppression de la demande de dérogation à la condition de nationalité
38696 [14/06/2013]
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38691 [11/06/2013]
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29841 [26/05/2005]
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28069 [23/09/2003]
Circulaire 628 - Contrôle du précompte professionnel sur les traitements et subventions-traitements payés en faveur des membres du personnel enseignant et assimilés
27944 [27/08/2003]
Circulaire 585 - Déclarations DIMONA - Précisions sur les modalités d'introduction des données à fournir à l'Office national de Sécurité sociale
27179 [29/11/2002]
Circulaire 428 - Déclaration DIMONA - Informations à fournir à l'Office national de Sécurité sociale
26716 [05/04/2002]
Circulaire 308 - Listing de paiement personnel - Informations
16924 [02/06/1992]
Circulaire - Grèves et arrêts de travail
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGE - DG des Personnels de l’Enseignement Subventionné (AGE – DGPES)
Nom du gestionnaire
AGE - DGPES
Personne(s) de contact
A. PETIT (02/413 23 26 - annabelle.petit@cfwb.be) - J.-P. LABEAU (41 11)
Signataire(s)
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Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PROMSOC
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par
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Circulaire 4646 - MEDCONSULT : Innovation dans les procédures de mode de transmission des certificats médicaux
39206 [25/02/2014]
Circulaire 4746 - Référentiel des instructions et démarches administratives en matière d'accidents du travail des personnels de l'enseignement
40090 [14/10/2014]
Circulaire 5030 - Possibilité de travailler après la mise à la retraite au-delà de l'âge de 65 ans
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme)
Membres du personnel de l'enseignement » Personnel directeur et enseignant
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) » Membres du personnel (PROMSOC)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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