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18/09/2003 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux - Normes d'encadrement pour la guidance psycho-médico-sociale dans l'enseignement secondaire en alternance - Année scolaire 2003-2004
05/08/2003 - Circulaire - Annexe à la circulaire n° 504 du 24 mars 2003 - Centres psycho-médico-sociaux subventionnés - Rappel de la réglementation relative aux CPMS subventionnés libre et officiels
23/06/2003 - Circulaire - Informatisation des documents 2 des Centres d'éducation et de formation en alternance - A partir du 1er septembre 2003 (Réseaux : LS-OS)
17/04/2003 - Circulaire - Création du Centre Zénobe Gramme Asbl - Enseignement technique et professionnel
31/03/2003 - Circulaire - Informations relatives au Décret P.S.E. - Centres psycho-médico-sociaux subventionnés
24/03/2003 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux subventionnés. Rappel de la réglementation relative aux C.P.M.S. subventionnés libres et officiels
12/12/2002 - Circulaire - Démarche commerciale du "Centre d'informations scolaires". Interdiction de communication des données personnelles à des tiers
04/09/2002 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux - Régime des vacances et congés pour l'année scolaire 2002-2003
26/08/2002 - Circulaire 365 - Centre d'éducation et de formation en alternance: Fonction de sélection de coordonnateur
19/08/2002 - Circulaire - Informatisation des documents 2 des Centres d'éducation et de formation en alternance (Réseaux : LS-OS)
18/06/2002 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux - Normes d'encadrement pour la guidance psycho-médico-social dans l'enseignement à horaire réduit
18/06/2002 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux - Circulaire de rentrée pour l'année scolaire 2002-2003
17/06/2002 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux - Vacances d'été 2002
07/03/2002 - Circulaire - Formations proposées par le Centre d'Action Laïque. - 1) Le Racisme et les discriminations - 2) l'éducation aux droits de l'homme
05/09/2001 - Circulaire - Les Centres Régionaux d'Initiation à l'Environnement (CRIE) - Complément à la circulaire sur l'organisation du 1er degré
12/08/2001 - Circulaire - Informatisation des dossiers annuels (CPMS) - Année scolaire 2002-2003 (Réseaux : LS-OS)
29/01/2001 - Circulaire - Rôle des Centres psycho-médico-sociaux
03/01/2001 - Circulaire - Compétences territoriales des membres du Service de vérification - Centres psycho-médico-sociaux
13/09/2000 - Circulaire - Déménagements, fusions et absorptions d'établissements scolaires et de centres psycho-médico-sociaux - Formalités à accomplir
29/08/2000 - Circulaire - Absences pour cause de maladie ou d'infirmité (ndlr : 2 dates pour la circulaire : 28/08 et 29/08/2000)
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice