04/09/2002 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux - Régime des vacances et congés pour l'année scolaire 2002-2003

Document n° 26957

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372

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CF 2002/15-IMS-PMS/25/04/02 Subv. 2002/06

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Nature juridique

Niveau de pouvoir

Circulaires à thématiques particulières

Service gestionnaire

Nom du gestionnaire

Personne(s) de contact

Signataire(s)

Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - Marc VAN RIET

Remarques

Réseau(x)

Niveau(x) et service(s)

Sec-CPMS

Service(s)

Niveau(x) d'étude

Forme(s) d'enseignement

Horaire(s)

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