Circulaires | Gallilex
  

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CIRCULAIRE | N°50915 |

- Circulaire 9135 - Circulaire relative aux fermetures des établissements scolaires, aux absences des membres du personnel et des élèves en raison des conditions climatiques

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50903 |

- Circulaire 9123 - Mesures de protection des membres du personnel dont le titre a fait l'objet d'un déclassement
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6770 du 07/08/2018]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50883 |

- Circulaire 9103 - Application GEDI-PRO et GEDI via applications locales : DOC 12 disponible dans Mon Espace
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 9097 du 27/10/2023]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50877 |

- Circulaire 9097 - Application GEDI-PRO : DOC 12 dans Mon Espace

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50824 |

- Circulaire 9044 - Généralisation de l'EVRAS en milieu scolaire [Erratum 25/09/2023 - Modification des pages 7 et 11 de la circulaire]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50735 |

- Circulaire 8955 - Documents Medex transmis par l'eBox citoyen

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50664 |

- Circulaire 8884 - Adaptations complémentaires à la réforme des rythmes scolaires en matière de congés, absences et disponibilités (CAD) et de calendrier statutaire
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8568 du 02/05/2022, 8664 du 04/07/2022, 8667 du 07/07/2022 et 8714 du 07/09/2022]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50649 |

- Circulaire 8869 - Circulaire relative à la possibilité de travailler dans l'enseignement après la mise à la retraite et/ou au-delà de l'âge de 65 ans
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7270 du 20/08/2019]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°49882 |

- Circulaire 8712 - Les racines du génocide des Tutsi au Rwanda, du temps colonial au temps de «l'indépendance»

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°49756 |

- Circulaire 8586 - Inscription au webinaire "harcèlement entre jeunes, les clés pour comprendre et agir"

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°49738 |

- Circulaire 8568 - Réforme des Rythmes scolaires : Mise à jour des règles et consignes pour les membres du personnel
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8418 du 10/01/2022, 8488 du 28/02/2022, 8535 du 30/03/2022 et 8436 du 30/03/2022]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°49681 |

- Circulaire 8511 - Mise à disposition des fiches fiscales et du formulaire de demande de prime syndicale des personnels de l'enseignement
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8005 du 09/03/2021]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°49605 |

- Circulaire 8435 - Règles applicables en matière de précompte professionnel pour les membres des Personnels de l'Enseignement de la Communauté française ayant la double nationalité belgo-française et résidant en France

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°49546 |

- Circulaire 8376 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire après le Comité de concertation (CODECO) du 3 décembre 2021 - Enseignement fondamental [ERRATUM du 05/12/2021 concernant les ACTIVITES EXTRA-MUROS, suspendues dans leur ensemble]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8362 du 27/11/2021]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°49547 |

- Circulaire 8377 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire après le Comité de concertation (CODECO) du 3 décembre 2021 - Enseignement secondaire [ERRATUM du 05/12/2021 concernant les ACTIVITES EXTRA-MUROS, suspendues dans leur ensemble]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8363 du 27/11/2021]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°49531 |

- Circulaire 8361 - Suspension des cours de l'enseignement supérieur de plein exercice hors universités le 24 décembre 2021 après-midi

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°49518 |

- Circulaire 8348 - COVID-19 - Procédure pour la gestion des cas et des contacts Covid-19 en collectivités d'enfants : Écoles
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8302 du 07/10/2021]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°49515 |

- Circulaire 8345 - Actualisation des titres de capacités relatifs aux fonctions de philosophie et citoyenneté
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8206 du 06/08/2021 et 8207 du 06/08/2021]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°48867 |

- Circulaire 8297 - ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL ordinaire et spécialisé - Déclaration 2021-2022 des périodes supplémentaires en application du décret du 19 juillet 2017 relatif à la mise en oeuvre d'un cours de philosophie et de citoyenneté dans l'enseignement secondaire et portant diverses adaptations dans l'enseignement fondamental
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7301 du 13/09/2019]

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°48408 |

- Circulaire 8298 - ENSEIGNEMENT SECONDAIRE ordinaire et spécialisé - Déclaration 2021-2022 des périodes supplémentaires en application du décret du 19 juillet 2017 relatif à la mise en oeuvre d'un cours de philosophie et de citoyenneté dans l'enseignement secondaire et portant diverses adaptations dans l'enseignement fondamental
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7721 du 01/09/2020]

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
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