Circulaires

10/03/2025 - Circulaire 9456 - Personnel administratif - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2025

13/02/2024 - Circulaire 9157 - Personnel administratif - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2024

23/12/2022 - Circulaire 8802 - Personnel administratif - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2023

16/06/2022 - Circulaire 8636 - Examens de connaissance du français - Session 2022-2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8197 du 19/07/2021]

11/03/2022 - Circulaire 8508 - Examens de connaissance approfondie de l'allemand, de l'anglais et du néerlandais pour enseigner ces langues comme secondes langues dans les écoles primaires francophones en qualité de maître de seconde langue - SESSION 2022-2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8070 du 28/04/2021]

06/01/2022 - Circulaire 8414 - Personnel administratif - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2022
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7930 du 26/01/2021]

16/12/2021 - Circulaire 8393 - Covid-19 : Octroi d'une dispense de service pour le temps nécessaire à la vaccination contre le COVID-19 du membre du personnel ou de son enfant - Congé exceptionnel pour force majeure durant la semaine du 20 décembre 2021
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8385 du 08/12/2021 et abroge et remplace la circulaire 8057 du 16/04/2021]

16/04/2021 - Circulaire 8057 - Covid-19 : Octroi d'une dispense de service pour le temps nécessaire à la vaccination contre le COVID-19

26/01/2021 - Circulaire 7930 - Personnel administratif - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2021
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7104 du 26/04/2019]

10/06/2020 - Circulaire 7613 - Cours de religion - Cours de morale non confessionnelle - Dispense du cours de religion et de morale non confessionnelle - Choix pour l'année scolaire 2020-2021
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7009 du 27/02/2019 et 7010 du 27/02/2019]

20/05/2020 - Circulaire 7595 - Addendum à la circulaire n°7566 - Coronavirus Covid-19 : Enseignement secondaire artistique à horaire réduit (ESAHR) - Précisions sur les conditions de reprise des activités d'enseignement en Humanités artistiques
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7508 du 13/03/2020, 7515 du 17/03/2020, 7541 du 16/04/2020 et 7566 du 07/05/2020]

23/05/2019 - Circulaire 7149 - Adaptation de Primoweb concernant la dispense de PV de carence pour l'engagement ou la désignation d'un porteur de titre suffisant ou de pénurie dans les fonctions en pénurie sévère - version année scolaire 2019-2020
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7038 du 12/03/2019]

26/04/2019 - Circulaire 7104 - Personnel administratif - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2019 [Màj des destinataires en date du 17/05/2019]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6538 du 14/02/2018]

12/03/2019 - Circulaire 7038 - Circulaire relative à la dispense de PV de carence pour l'engagement ou la désignation d'un porteur de titre suffisant ou de pénurie dans les fonctions en pénurie sévère

12/07/2017 - Circulaire 6278 - Encadrement des cours de religion et de morale non confessionnelle et de philosophie et citoyenneté pour les élèves dispensés, et du cours de philosophie et citoyenneté commun dans l'enseignement secondaire ordinaire - Création de la fonction de Professeur de philosophie et citoyenneté dans l'enseignement secondaire ordinaire - Mesure transitoires applicables à l'enseignement secondaire ordinaire prévues dans le projet de décret relatif à la mise en œuvre d'un cours de philosophie et de citoyenneté dans l'enseignement secondaire et portant diverses adaptations dans l'enseignement fondamental

18/04/2016 - Circulaire 5685 - Personnel administratif - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2016

11/09/2013 - Circulaire 4554 - Formation en cours de carrière dans l'enseignement secondaire ordinaire - Règles comptables - Année scolaire 2013-2014 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4163 du 4 octobre 2012]