- Circulaire 7595 - Addendum à la circulaire n°7566 - Coronavirus Covid-19 : Enseignement secondaire artistique à horaire réduit (ESAHR) - Précisions sur les conditions de reprise des activités d'enseignement en Humanités artistiques
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7508 du 13/03/2020, 7515 du 17/03/2020, 7541 du 16/04/2020 et 7566 du 07/05/2020]

Document n°
47745
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Date d'édition
N° imprimerie
7595
Référence
-
Validité
A partir du 18/05/2020
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre de l'Education // AGE - DGESVR - Direction de l'enseignement artistique à  horaire réduit // AGE - DGPE - Personnels de l'enseignement subventionné // AGE - DGEO
Nom du gestionnaire
AGE - DGESVR // AGE - DGPE // AGE - DGEO
Personne(s) de contact
0800/20000 - secretariat.ces@cfwb.be - info.dgeo@cfwb.be
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Education - Caroline DESIR
Remarques
commission.artistique@cfwb.be - Alain DETREZ (02/690.87.04 - alain.detrez@cfwb.be)
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ART HOR RED ESAHR
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie
46758 [13/03/2020]
Circulaire 7508 - Coronavirus Covid-19 : Décision du Conseil National de sécurité du 12 mars 2020 [Màj le 13/03/2020 - Ajout de l'annexe concernant la procédure pour les PSE et CPMS]

[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7485 du 26/02/2020, 7496 du 06/03/2020 et 7500 du 11/03/2020]
46765 [17/03/2020]
Circulaire 7515 - Coronavirus Covid-19 : Décision du Conseil National de sécurité du 12 mars 2020 - Informations nouvelles [Màj le 17/03/2020]
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 4796 du 07/04/2014, 4700 du 29/01/2014 et 4708 du 03/02/2014]
46791 [16/04/2020]
Circulaire 7541 - Coronavirus Covid-19 : Décision du Conseil National de sécurité du 15 avril 2020
47716 [07/05/2020]
Circulaire 7566 - Coronavirus Covid-19 : Enseignement secondaire artistique à horaire réduit (ESAHR) - Humanités artistiques : Modalités d'organisation de la fin de l'année scolaire
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7508 du 13/03/2020, 7515 du 17/03/2020 et 7541 du 16/04/2020]
Abroge

-

Textes de référence
17322 [01/02/1993]
Décret fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné
18533 [06/06/1994]
Décret fixant le statut des membres du personnel subsidié de l'enseignement officiel subventionné
22235 [02/06/1998]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant délégation de compétences en matière d'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
Textes dépendants
Textes connexes
22124 [16/07/1998]
Circulaire 98/99/11 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
47700 [25/04/2020]
Circulaire 7550 - Coronavirus Covid-19 : Décision du Conseil National de sécurité du 25 avril 2020
47737 [15/05/2020]
Circulaire 7587 - Coronavirus Covid-19 : Gestion des cas Covid-19 dans les établissements et collectivités scolaires
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7550 du 25/04/2020 et 7557 du 29/04/2020]
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