- Circulaire 7613 - Cours de religion - Cours de morale non confessionnelle - Dispense du cours de religion et de morale non confessionnelle - Choix pour l'année scolaire 2020-2021
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7009 du 27/02/2019 et 7010 du 27/02/2019]

Document n°
47763
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Date d'édition
N° imprimerie
7613
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2020 [Année scolaire 2020-2021]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGEO - SG de l'Ens. sec. et des CPMS - Dir. de l'Organisation des écoles d'ens. sec. ord. // SG de l'Ens. fond. ord. et de l'ens. spéc. - Dir. de l'Ens. fond. ord. // Dir. des Affaires générales et de l'Ens. spéc.
Nom du gestionnaire
AGE - DGEO
Personne(s) de contact
vincent.winkin@cfwb.be - sophie.simonis@cfwb.be - william.fuchs@cfwb.be
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Fabrice AERTS-BANCKEN
Remarques
Vincent WINKIN (02/690.8606 - vincent.winkin@cfwb.be) - Sophie SIMONIS (02/690.8416 - sophie.simonis@cfwb.be) - William FUCHS (02/690.8394 - william.fuchs@cfwb.be)
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND MAT PRIM ORD SPEC PE
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par
48666 [10/05/2021]
Circulaire 8096 - Fondamental ordinaire - Choix des cours philosophiques - Formulaire et informations à communiquer aux parents
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7613 du 10/06/2020]
48667 [10/05/2021]
Circulaire 8097 - Fondamental spécialisé - Choix des cours philosophiques - Formulaire et informations à communiquer aux parents
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7613 du 10/06/2020]
Modifie
46013 [27/02/2019]
Circulaire 7009 - Formulaire de choix dans l'enseignement secondaire. Cours de religion - cours de morale non confessionnelle - Dispense du cours de religion et de morale non confessionnelle
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6589 du 23/03/2018]
46014 [27/02/2019]
Circulaire 7010 - Formulaire de choix dans l'enseignement fondamental. Cours de religion - Cours de morale non confessionnelle - Dispense de cours de religion et de morale non confessionnelle
[Cette circulaire abroge la circulaire 6588 du 23/03/2018]
Abroge

-

Textes de référence
5108 [29/05/1959]
Loi modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement
Textes dépendants
Textes connexes

-

Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Membres du personnel » Maîtres et professeurs de religion - Maîtres de philosophie et citoyenneté
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