Circulaires

17/01/2022 - Circulaire 8436 - Formation complémentaire des Secouristes-Ambulanciers (AMU), organisée dans l'enseignement de promotion sociale, en vue de l'obtention du titre d'Ambulancier de Transport Non Urgent de Patients (ATNUP)

14/06/2017 - Circulaire 6228 - Enseignement de Promotion sociale - Procédures d'agrément et d'organisation des actions mises en œuvre dans le cadre de la convention cadre «C.P.A.E. / C.F.» du 14 mars 2000 telle que modifiée [remplace la circulaire N° 5613 du 17 février 2016]

24/06/2016 - Circulaire 5780 - Acquisition de livres de littérature destinés aux enfants et jeunes âgés de 3 à 18 ans dans le cadre du décret du 19 mai 2006 relatif à l'agrément et à la diffusion de manuels scolaires, de logiciels scolaires et d'autres outils pédagogiques au sein des établissements d'enseignement obligatoire

28/07/2014 - Circulaire 4941 - Enseignement de Promotion sociale - Procédures d'agrément et d'organisation des actions mises en œuvre dans le cadre de la convention cadre «C.P.N.A.E. / C.F.W.B.» du 14 mars 2000 telle que modifiée [Cette circulaire modifie la circulaire 3922 du 06/03/2012]

08/06/2012 - Circulaire - Information importante pour les logopèdes en exercice

24/04/2012 - Circulaire - Erratum à la circulaire n°3922 «Procédures d'agrément et d'organisation des actions mises en oeuvre dans le cadre de la convention cadre «C.P.N.A.E. / C.F.» du 14 mars 2000 telle que modifiée»

06/03/2012 - Circulaire 3922 - Enseignement de Promotion sociale - Procédures d'agrément et d'organisation des actions mises en œuvre dans le cadre de la convention cadre «C.P.N.A.E. / C.F.» du 14 mars 2000 telle que modifiée

23/08/2011 - Circulaire - Enseignement de Promotion sociale - Procédure d'agrément, d'organisation et d'évaluation des actions mises en œuvre dans le cadre de la convention cadre cofinancée EPS-FOREM

02/05/2007 - Circulaire - Manuels scolaires, logiciels scolaires et autres outils pédagogiques: agrément indicatif de conformité, budgets spécifiques et mesures applicables dans l'enseignement primaire ordinaire et spécialisé en 2007

23/03/2007 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Procédures d'agrément et d'organisation des actions mises en œuvre dans le cadre de la convention "C.P.N.A.E./C.F." du 14 mars 2000 telle que modifiée