- Circulaire - Manuels scolaires, logiciels scolaires et autres outils pédagogiques: agrément indicatif de conformité, budgets spécifiques et mesures applicables dans l'enseignement primaire ordinaire et spécialisé en 2007
Document n°
32497
Date d'édition
N° imprimerie
1919
Référence
-
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS
Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
Nadège SERRURE (02/690 82 22)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e)
-
Martine HERPHELIN
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
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Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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