Circulaires

03/11/2025 - Circulaire 9612 - Polarisation, extrémismes et radicalismes violents au sein des établissements scolaires - Prévention, gestion d'un incident et après…
[ERRATUM du 07/1/2025 : Annexe 7 modifiée - OCAM]

[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6036 du 26/01/2017]

19/11/2021 - Circulaire 8350 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire après le Comité de concertation (CODECO) du 17 novembre 2021 - Enseignement secondaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8334 du 27/10/2021]

09/03/2021 - Circulaire 8006 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - Perspectives à partir du 15 mars pour l'enseignement secondaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8000 du 06/03/2021]

06/03/2021 - Circulaire 7999 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - Perspectives à partir du 15 mars - Enseignement fondamental
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7955 du 09/02/2021]

06/03/2021 - Circulaire 8000 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - Perspectives à partir du 15 mars pour l'enseignement secondaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7956 du 09/02/2021]

19/05/2020 - Circulaire 7592 - Accueillir et accompagner les enfants en retour de confinement : Deux outils du programme YAPAKA

30/01/2020 - Circulaire 7449 - Prévention de la maltraitance : Fiche d'information aux professionnels de l'enfance et de la jeunesse

25/04/2019 - Circulaire 7097 - (Cyber)harcèlement et violence scolaire - Appel à projets 2019-2020
(Afin de soutenir et valoriser des initiatives proposées par les établissements scolaires, la présente circulaire détaille l'appel à projet pour l'année 2019-2020 concernant la lutte contre le (cyber)harcèlement et la violence à l'école)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6629 du 27/04/2018]

10/08/2016 - Circulaire 5833 - Guide de procédure pour l'application des mesures relatives à la prévention des risques psychosociaux au travail, dont notamment la violence et le harcèlement moral ou sexuel au travail

04/03/2016 - Circulaire 5643 - Mesures de contention et d'isolement dans l'enseignement

03/03/2016 - Circulaire 5639 - Invitation à une journée de formation au phénomène AMOK destinée aux chefs d'établissements - Le 15 ou le 17 mars 2016 au Cabinet de la Ministre de l'Education

25/11/2011 - Circulaire 3802 - Guide de procédure face à la violence, au harcèlement moral ou sexuel au travail - Loi du 4 août 1996 relative au bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail
(Réseau : CF)

30/09/2009 - Circulaire - Nouvel étiquetage des produits dangereux