Circulaires

04/07/2022 - Circulaire 8662 - Facilité pour la Reprise et la Résilience de l'Union européenne - Dispositions permettant d'apporter un soutien pédagogique, éducatif et psycho-social renforcé et ciblé aux élèves des écoles de l'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé - Prolongement des moyens mis à dispositions des CPMS
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8379 du 06/12/2021]

06/12/2021 - Circulaire 8379 - Covid-19 : Dispositif exceptionnel de soutien éducatif et psycho-social ciblé et renforcé pour le premier semestre 2022

21/02/2017 - Circulaire 6075 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations du personnel non chargé de cours de l'enseignement officiel subventionné de promotion sociale - Déclaration des emplois vacants (SEC OFF) [Remplace la circulaire 5609 du 12/02/2016]

12/02/2016 - Circulaire 5609 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations du personnel non chargés de cours de l'enseignement officiel subventionné de promotion sociale - Déclaration des emplois vacants [Remplace la circulaire 5148 du 03/02/2015]

14/12/2011 - Circulaire - Paiement à terme échu

26/05/2011 - Circulaire - Précisions concernant la consultation des directeurs et chefs d'établissements, enseignants, personnel auxiliaire d'éducation, personnel paramédical, social, psychologique, administratif, ouvrier, technique CPMS, et sous statut ACS-APE-PTP

02/05/2011 - Circulaire - Consultation des directeurs et chefs d'établissements, enseignants, personnel auxiliaire d'éducation, personnel paramédical, social, psychologique, administratif, ouvrier, technique CPMS, et sous statut ACS-APE-PTP - Enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé - Circulaire pour l'année 2010-2011