Circulaires

03/12/2021 - Circulaire 8377 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire après le Comité de concertation (CODECO) du 3 décembre 2021 - Enseignement secondaire [ERRATUM du 05/12/2021 concernant les ACTIVITES EXTRA-MUROS, suspendues dans leur ensemble]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8363 du 27/11/2021]

06/10/2021 - Circulaire 8299 - Salon SETT 2022 : l'événement du numérique pour l'enseignement [ERRATUM du 29/11/2021 - Modification de l'heure d'ouverture du salon SETT 2022]

23/08/2021 - Circulaire 8225 - Formations à la gestion des conflits entre élèves et des problématiques de violence à destination des éducateur-trice-s en milieu scolaire [Codes des formations : 537102101 - 537302101]

07/09/2020 - Circulaire 7730 - Enseignement supérieur : Protocole année académique 2020-2021 - Addendum
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7702 du 24/08/2020]

19/08/2020 - Circulaire 7689 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7227 du 08/07/2019]

21/02/2017 - Circulaire 6075 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations du personnel non chargé de cours de l'enseignement officiel subventionné de promotion sociale - Déclaration des emplois vacants (SEC OFF) [Remplace la circulaire 5609 du 12/02/2016]

12/02/2016 - Circulaire 5609 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations du personnel non chargés de cours de l'enseignement officiel subventionné de promotion sociale - Déclaration des emplois vacants [Remplace la circulaire 5148 du 03/02/2015]

18/05/1992 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale : Modalités de rémunération des membres du personnel non chargés de cours des établissements d'enseignement de promotion sociale dont les emplois sont créés et maintenus sur base de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 27 décembre 1991 relatif aux fonctions, charges et emplois des membres des personnels de l'enseignement de promotion sociale

02/07/1979 - Circulaire - Prestations du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d'enseignement spécial - Modifications apportées à la circulaire ministérielle du 14 septembre 1978